Translation for "subsidiairement" to english
Translation examples
À titre subsidiaire, que :
Alternatively that:
L'État peut faire de cette destination une première option subsidiaire, une deuxième option subsidiaire ou une option en dernier recours.
A State may establish this destination as an alternative primary option, an alternative secondary option or an option of last resort.
Autre étiquette de risque subsidiaire
Alternative subsidiary risk label
ou, à titre subsidiaire,
or, in the alternative
SUBSIDIAIRES ET AUTRES NOMINATIONS : NOMINATIONS DE
APPOINTMENTS: APPOINTMENT OF MEMBERS AND ALTERNATE MEMBERS
Ce n’est qu’à titre subsidiaire que les politiques feront en sorte que soit assurée la disponibilité de vivres et de services au delà des besoins vitaux.
Only secondarily should policies aim at fostering availability of goods and services beyond subsistence needs.
Il peut également incomber à la personne en possession d'un instrument négociable d'en préserver la valeur en prenant certaines mesures contre les personnes tenues au paiement à titre subsidiaire (par exemple les garants).
It may also be incumbent upon the person in possession of a negotiable instrument to preserve its value by taking steps against persons secondarily liable under the instrument (e.g. guarantors).
L'Allemagne aurait tendance à exporter essentiellement vers les Etats baltes et l'Europe de l'Est et subsidiairement vers l'Amérique latine et l'Asie.
Reportedly, Germany tended to export chiefly to the Baltic States and Eastern Europe and secondarily to Latin America and Asia.
6.6 À titre principal, l'État partie invite le Comité à déclarer la communication irrecevable et, à titre subsidiaire, de la rejeter sur le fond pour défaut de fondement.
6.6 The State party invites the Committee primarily to declare the communication inadmissible and, secondarily, to reject it on the merits as groundless.
En outre, pour combler le fossé entre hommes et femmes, la loi fondamentale stipule également que l'adoption de "mesures positives" à cet effet est une responsabilité du Gouvernement et, subsidiairement, des administrations locales.
In order to narrow the gap between men and women, the Basic Act also stipulates taking "positive actions" as a responsibility of the Government, and secondarily of the local governments.
79. En référence à titre principal à la première catégorie d’atteintes et à titre subsidiaire aux troisième et quatrième catégories d’atteintes, le Rapporteur spécial tient à rappeler ce qui suit.
79. With reference primarily to the first category of violations, and secondarily to the third and fourth categories of violations, the Special Rapporteur wishes to note the following.
4.22 À titre subsidiaire, l'État partie fait valoir que les auteurs ne sont pas victimes de violations de l'article 23 pour les raisons développées cidessus.
4.22 Secondarily, the State party asserts that the authors are not victims of violations of article 23, on the grounds stated above.
Il inclut un garant ou une autre personne tenue au paiement de la créance à titre subsidiaire;
"Debtor of the receivable" includes a guarantor or other person secondarily liable for payment of the receivable;
En fait, l'État de destination devrait être déterminé au premier chef par la personne concernée et uniquement de manière subsidiaire par l'État expulsant, pourvu dans un cas comme dans l'autre que l'État de destination soit en mesure de recevoir la personne en cause.
In fact, the State of destination should be determined first and foremost by the person in question and only secondarily by the expelling State, provided in both cases that the intended State of destination was able to receive the person in question.
2. À titre subsidiaire :
2. Subsidiarily:
Subsidiairement, il fait valoir qu'elle est dénuée de fondement.
Subsidiarily, it argues that the complaint is without merit.
Sont responsables subsidiairement:
The following are subsidiarily liable:
Le Code de procédure pénale s'applique subsidiairement.
The Code of Penal Procedure applies subsidiarily.
Subsidiairement, les dispositions du Code de procédure pénale sont applicables.
The provisions of the Code of Penal Procedure apply subsidiarily.
A titre subsidiaire, il rejette ces allégations comme étant dénuées de fondement.
Subsidiarily, it rejects these allegations as being without foundation.
Subsidiairement, l'État partie maintient que la requête est infondée.
Subsidiarily, the State party maintains that the complaint is without merit.
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