Traducción para "family dwellings" a francés

Family dwellings

• habitations familiales
• logements familiaux

Ejemplos de traducción

habitations familiales

The pre-registration judicial scrutiny of mortgages and transactions involving family dwellings needs attention, with a view to introducing appropriate legal and procedural changes if necessary.
La validité juridique des hypothèques et des transactions portant sur des habitations familiales, préalablement à l'enregistrement, doit être examinée attentivement pour introduire si nécessaire les modifications juridiques et procédurales appropriées.

logements familiaux

Of these, approx. 500,000 dwellings are family dwellings.
Quelque 500 000 d'entre eux sont des logements familiaux.

(c) The average area of a single dwelling is approximately 117 square metres (traditional private family dwellings);
c) La surface moyenne des logements est d'environ 117 m2 (logement familial traditionnel);

Many development programmes have been carried out for family dwellings and at the local level.
De nombreux programmes de développement ont été mis en oeuvre en matière de logements familiaux ou au niveau local.

The following assets owned by one or both spouses are family assets: family dwellings; movables intended to meet household needs, including furniture.
Les biens suivants appartenant à l'un ou aux deux époux sont des biens familiaux : le logement familial, les biens meubles servant à satisfaire les besoins du ménage, y compris le mobilier.

The authors' property includes movables and a family dwelling No. 11 and building parcels Nos. 1872 and 1873/2 situated in the Lhotka cadastral area of the State party.
Les biens des auteurs comprennent des biens mobiliers ainsi que le logement familial no 11 et les parcelles nos 1872 et 1873/2, situées dans la zone cadastrale de Lhotka.

Was it only tangible property, such as the family dwelling, or did it include intangibles such as future pension rights or life insurance entitlements accrued during the working career?
S'agit-il uniquement de biens tangibles, comme le logement familial, ou inclut-il des biens intangibles comme les droits à une pension future ou à une assurance-vie accumulée durant la carrière?

Family assets also include the right to use family dwelling.
Les biens familiaux comprennent aussi le droit d'utiliser le logement familial.

12. Housing, which is divided into family dwellings and collective dwellings, numbered 3,015,343 and 6,731 units respectively in 1991.
12. En ce qui concerne les logements, qui sont classifiés en logements familiaux et collectifs, leur nombre s'élevait, respectivement, à 3 015 343 et à 6 731 en 1991.