Translation for "produit par les fabricants" to english
- produced by the manufacturers
- produced by manufacturers
Translation examples
Les projecteurs portant la même marque de fabrique ou de commerce, mais produits par des fabricants différents sont considérés comme étant de types différents.
Headlamps bearing the same trade names or marks but produced by different manufacturers are considered as being of different types. A.22.
Les nettoie-projecteurs portant la même marque de fabrique ou de commerce, mais produits par des fabricants différents sont considérés comme étant de types différents.
Headlamp cleaners bearing the same trade names or marks but produced by different manufacturers are considered as being of different types.
<<Les dispositifs portant la même marque de fabrique ou de commerce, mais produits par des fabricants différents sont considérés comme étant de types différents>>.
"Devices bearing the same trade names or marks but produced by different manufacturers are considered as being of different types."
<<... mais qui sont produites par un fabricant qui n'est pas un fournisseur du constructeur du véhicule pour ce qui est de la roue spécifiée.
. but produced by a manufacturer who is not a supplier of the vehicle manufacturer with the specified wheel.
<<... des roues qui sont produites par un fabricant qui n'est pas un fournisseur du constructeur du véhicule en ce qui concerne le véhicule spécifié, dont la conception...>>
" . wheels produced by a manufacturer who is not a supplier of the vehicle manufacturer with the specified wheel. With regard to the design, . "
a) Les feux portant la même marque de fabrique ou de commerce, mais produits par des fabricants différents, sont considérés comme étant de types différents;
(a) Lamps bearing the same trade name or mark but produced by different manufacturers are considered as being of different types.
Les systèmes portant la même marque de fabrique ou de commerce, mais produits par des fabricants différents sont considérés comme étant de types différents.
Systems bearing the same trade names or marks but produced by different manufacturers are considered as being of different types.
On devrait s’assurer par des politiques appropriées que les biens produits par les fabricants sont sûrs tant pour l’usage prévu que pour une utilisation normalement prévisible.
Appropriate policies should ensure that goods produced by manufacturers are safe for either intended or normally foreseeable use.
10. On devrait s'assurer par des politiques appropriées que les biens produits par les fabricants sont sûrs tant pour l'usage prévu que pour une utilisation normalement prévisible.
10. Appropriate policies should ensure that goods produced by manufacturers are safe for either intended or normally foreseeable use.
Toutefois le Groupe ne dispose ni des moyens nécessaires à l'analyse métallurgique et chimique des échantillons ni des autres moyens requis pour pouvoir déterminer si la composition de ces derniers est conforme à celle des munitions correspondantes produites par les fabricants des États en question.
The Panel is not, however, provided with the means for metallurgical and chemical analysis of samples or with other resources required for establishing the consistency of the composition of the ammunition with that of the relevant ammunition produced by manufacturers in the States in question.
12. On devrait s'assurer par des politiques appropriées que les biens produits par les fabricants sont sûrs tant pour l'usage prévu que pour une utilisation normalement prévisible.
12. Appropriate policies should ensure that goods produced by manufacturers are safe for either intended or normally foreseeable use.
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