Translation for "nouvel examen" to english
Translation examples
Un ordre de placement en détention ou de mise sous surveillance qui ne fait pas l'objet d'un nouvel examen dans les délais prescrits est réputé expirer.
A detention or supervision order that is not re-examined within the prescribed period expires.
Il arrive que la police des frontières procède à un nouvel examen du chargement alors que la douane vient de le faire.
Frontier-guards sometimes re-examine cargo after customs officers.
60. Actuellement, la loi sur la presse, entrée en vigueur en 1995, fait l'objet d'un nouvel examen par le Parlement.
Currently, the Law on the Press, enforced in 1995, is being re-examined in the Parliament.
3. Un nouvel examen de la réglementation et des règlements et leur modification, afin d'éliminer les solutions (normes) discriminatoires;
3. Re-examination and amendment of the legal regulations and bylaws, in order to overcome the discriminatory solutions (norms);
Cependant, des divergences de vues et de récentes coupes budgétaires ont entraîné un nouvel examen du plan.
However, divergent views among Member States and fresh budget cuts led to a re-examination of the plan.
La Pologne recommande donc qu'une part importante de la réforme soit consacrée à un nouvel examen des fondements conceptuels.
Therefore, Poland advocates that the important part of the reform should be re-examination of the conceptual foundations of the United Nations.
Le GRRF a décidé de poursuivre l'examen de la proposition de l'Italie et de l'Allemagne après un nouvel examen de la proposition du groupe informel.
GRRF agreed to continue consideration of the proposal by Italy and Germany after re-examination of the proposal by the informal group.
En cas de discrimination fondée sur des incapacités, les procédures civiles peuvent donner lieu à un nouvel examen.
Civil procedures in cases of discrimination on grounds of disabilities are subject to re-examination.
f) Un nouvel examen des trois coefficients d'ajustement et de leur pondération éventuelle, ou de celle de ce qui les remplacerait;
(f) A re-examination of the three adjustment factors, and any weighting of them or their replacements;
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