Translation for "re-examination" to french
Translation examples
A detention or supervision order that is not re-examined within the prescribed period expires.
Un ordre de placement en détention ou de mise sous surveillance qui ne fait pas l'objet d'un nouvel examen dans les délais prescrits est réputé expirer.
Frontier-guards sometimes re-examine cargo after customs officers.
Il arrive que la police des frontières procède à un nouvel examen du chargement alors que la douane vient de le faire.
Currently, the Law on the Press, enforced in 1995, is being re-examined in the Parliament.
60. Actuellement, la loi sur la presse, entrée en vigueur en 1995, fait l'objet d'un nouvel examen par le Parlement.
3. Re-examination and amendment of the legal regulations and bylaws, in order to overcome the discriminatory solutions (norms);
3. Un nouvel examen de la réglementation et des règlements et leur modification, afin d'éliminer les solutions (normes) discriminatoires;
However, divergent views among Member States and fresh budget cuts led to a re-examination of the plan.
Cependant, des divergences de vues et de récentes coupes budgétaires ont entraîné un nouvel examen du plan.
Therefore, Poland advocates that the important part of the reform should be re-examination of the conceptual foundations of the United Nations.
La Pologne recommande donc qu'une part importante de la réforme soit consacrée à un nouvel examen des fondements conceptuels.
GRRF agreed to continue consideration of the proposal by Italy and Germany after re-examination of the proposal by the informal group.
Le GRRF a décidé de poursuivre l'examen de la proposition de l'Italie et de l'Allemagne après un nouvel examen de la proposition du groupe informel.
Civil procedures in cases of discrimination on grounds of disabilities are subject to re-examination.
En cas de discrimination fondée sur des incapacités, les procédures civiles peuvent donner lieu à un nouvel examen.
(f) A re-examination of the three adjustment factors, and any weighting of them or their replacements;
f) Un nouvel examen des trois coefficients d'ajustement et de leur pondération éventuelle, ou de celle de ce qui les remplacerait;
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