Translation for "base des conclusions" to english
Base des conclusions
Translation examples
basis of the conclusions
Le présent document de synthèse a été établi sur la base des conclusions et recommandations de ces réunions précédemment organisées dans la région méditerranéenne.
The present position paper was prepared on the basis of the conclusions and recommendations of these previous events in the Mediterranean.
En outre, il était parfois difficile de déterminer la base des conclusions figurant dans les rapports de vérification des comptes.
In addition, it was sometimes difficult to trace the basis of the conclusions contained in the audit reports.
De nouvelles approches seront évaluées sur la base des conclusions de ce rapport.
New approaches will be assessed on the basis of the conclusions in the report.
Sur la base des conclusions des collèges de juges, le Conseil soumet les candidatures à la nomination par le Président.
On the basis of the conclusions of the colleges of judges, the Council submitted candidacies for appointment by the President.
Le document a été établi sur la base des conclusions de la deuxième réunion du Groupe de soutien à l’Afghanistan, après une série de consultations avec les participants aux activités d’assistance.
The document was drafted on the basis of the conclusions of the second ASG meeting after a series of consultations with assistance stakeholders.
64. Sur la base des conclusions tirées des consultations qu'il a menées aux fins de la présente étude, le PNUD souhaiterait faire les recommandations ci-après.
64. On the basis of the conclusions derived from its consultations for this study, UNDP would recommend the following to the parties involved.
Il propose que, sur la base des conclusions de cette étude, des efforts supplémentaires soient consentis pour maintenir la cohésion sociale.
He suggested that, on the basis of its conclusions, further efforts should be undertaken to maintain social cohesion.
Sur la base des conclusions du rapport susmentionné, le Conseil a adopté à l'unanimité la résolution 1535 (2004), le 26 mars 2004.
On the basis of the conclusions of the above-mentioned report, the Council adopted unanimously, on 26 March 2004, resolution 1535 (2004).
Des propositions seront formulées sur la base des conclusions auxquelles on aura abouti à la présente session.
Proposals will be made on the basis of the conclusions reached at this session.
Il décrivait des instruments courants de facilitation du commerce et constituait la base des conclusions destinées au Forum.
It described common trade facilitation instruments and formed a basis for the conclusions for the Forum.
83. Les faits qu'établissent ces témoignages et d'autres éléments de preuve peuvent former la base des conclusions et des décisions sur un affaire donnée seulement après qu'ils ont été vérifiés, exhaustivement examinés et corroborés pendant le procès.
83. Facts in this testimony and in other evidence may form the basis of conclusions and decisions on a given case only after they have been checked, thoroughly examined and corroborated during the trial phase.
Ces principes généraux sont proposés à titre indicatif sur la base des conclusions tirées par le Rapporteur spécial.
These general principles are attempted on the basis of conclusions drawn by the Special Rapporteur.
72. M. Olivier Martin (France), Président de l'Équipe spéciale des dispositions financières, a présenté un projet de décision sur ce point établi sur la base des conclusions de la première réunion de l'Équipe spéciale et des consultations qui avaient eu lieu ultérieurement par voie électronique avec les membres de l'Équipe spéciale.
Mr. Olivier Martin (France), Chairman of the Task Force on Financial Arrangements, presented a draft decision on financial arrangements, prepared on the basis of conclusions reached at the first meeting of the Task Force and subsequent electronic consultation with Task Force members.
L'Institut roumain des droits de l'homme a élaboré un projet de loi prévoyant la mise en place de cette fonction avec l'aide d'experts désignés par le Centre, sur la base de conclusions tirées d'un atelier précédent relatif à la résolution des conflits; toutefois, la loi n'avait pas été adoptée par le parlement au moment de l'établissement du présent rapport.
While a draft law providing for the establishment of this institution was being prepared by IRDO with the help of experts designated by the Centre - on the basis of conclusions drawn from a previous workshop on conflict resolution - it had not been passed by parliament at the time the present report was prepared.
Il se souvient avoir lui-même fait état d'inquiétudes concernant l'antisémitisme et la xénophobie, sur la base de conclusions publiées par le Parlement européen; la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe a elle aussi récemment parlé de cette menace.
He himself had drawn attention to concern about anti-Semitism and xenophobia on the basis of conclusions published by the European Parliament; the Conference on Security and Cooperation in Europe had also recently referred to that threat.
Il est certainement très difficile, comme la délégation l'a reconnu avec beaucoup de franchise, d'obtenir des renseignements sur les jugements dans lesquels les tribunaux ont ordonné une indemnisation sur la base des conclusions de la Commission pour l'égalité de traitement, mais il existe peut-être d'autres moyens d'obtenir des données ventilées dans cet important domaine.
It was certainly difficult, as the delegation had recognized with great frankness, to obtain information on judgements in which the courts had ordered that compensation be paid on the basis of conclusions reached by the Equal Treatment Commission, but there were perhaps other ways of obtaining disaggregated data in that important area.
20. Le Groupe de travail a examiné aussi un projet de cadre uniformisé de présentation des rapports qui a été élaboré par le secrétariat sur la base des conclusions du premier atelier susmentionné (par. 8).
The working group also considered a draft common reporting format prepared by the secretariat on the basis of conclusions from the first workshop referred to in paragraph 8 above.
La cour a annulé une certaine partie des dommages-intérêts qui avaient été calculés sur la base de conclusions dont la cour a considéré qu'elles étaient contraires à l'article 34 2) a) iii).
The court set aside a certain portion of interest which had been calculated on the basis of conclusions the court found to have been in violation of article 34(2)(a)(iii).
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