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Translation examples
noun
197. The objects, images, films, books, brochures, catalogues, prospectuses and audio or audio-visual recordings referred to in the above paragraph shall, in all cases, be seized and confiscated for destruction.
197. Les objets, images, films, livres, brochures, catalogues, prospectus, enregistrements sonores ou audiovisuels visés à l'alinéa ci-dessus seront dans tous les cas saisis et confisqués en vue de leur destruction.
SMEs, for example, could not afford the cost of preparing lengthy documents, prospectuses and feasibility studies.
Les PME, par exemple, ne pouvaient se permettre d'établir des documents et prospectus détaillés, ni de réaliser des études de faisabilité.
They too redouble their efforts in the run-up to elections, publishing and disseminating prospectuses, brochures, Internet sites, etc. (e.g. the cantons of Basel Land, Basel City and Vaud), organizing campaign round-tables, meetings with the media and training seminars for candidates of both sexes (e.g. cantons of Fribourg, Lucerne, Obwald and Valais) and adopting manifestoes or sets of measures (e.g. cantons of Basel Land and Zurich).
Elles aussi s'investissent plus particulièrement avant les élections, en publiant et en diffusant des prospectus, des brochures d'encouragement, des pages Internet, etc. (par exemple cantons de Bâle-Campagne, de Bâle-Ville et de Vaud), en faisant campagne avec des tables rondes, des rencontres avec les médias et des séminaires de formation pour les candidates et les candidats (par exemple cantons de Fribourg, de Lucerne, d'Obwald et du Valais) ou encore en adoptant des catalogues de mesures ou des manifestes (par exemple cantons de Bâle-Campagne et de Zurich).
The substance of the offence has been left undefined: "it relates to all kinds of text, not just newspapers but also reviews and books, posters, tracts, prospectuses and so forth, regardless of their subject matter".
La notion même du délit n'a pas été définie par le constituant: on admet que <<toutes les formes d'écrits sont concernées, non seulement les journaux, mais aussi les revues et les livres, les affiches, les tracts, les prospectus, etc., et quelle que soit la matière qu'ils traitent>>.
Schools are required to include information about these assessment in their prospectuses and the Annual Reports of their Boards of Governors.
Les écoles sont tenues d'inclure des renseignements sur ces évaluations dans leurs prospectus et dans les rapports annuels de leurs conseils d'administration.
196. The same sanctions shall apply to any person who distributes or encourages a child to distribute, on the streets or by post, or from door to door, any indecent books, brochures, catalogues, prospectuses, images, films or audio or audio-visual recordings, even with the prior consent of the child.
196. Les mêmes peines s'appliquent à quiconque distribue ou fait distribuer par un enfant sur la voie publique ou par voie postale, ou de porte à porte tous livres, brochures, catalogues, prospectus, images, films, enregistrements sonores ou audiovisuels contraires à la décence, même avec le consentement préalable de l'enfant.
A new Prospectus Directive, which entered into force on 31 December 2003, offers common criteria for the acceptance of offering prospectuses throughout the EU.
Une nouvelle directive concernant les prospectus, entrée en vigueur le 31 décembre 2003, propose des critères communs concernant la publication de prospectus pour l'ensemble de l'Union européenne.
It's all here: posters, meeting reports, prospectuses...
Il y a tout : affiches, comptes rendus de reunion, prospectus...
I'm well-versed in contracts, treaties, prospectuses.
Je m'y connais en contrats, traités, prospectus.
Here's the prospectuses of all the other losers who didn't make it past the lobby.
Les prospectus de tous les losers qui ont pas passé le hall.
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