Traduzione per "incomes derived" a francese

Incomes derived

• revenus dérivés
• les revenus dérivés

Esempi di traduzione.

revenus dérivés

Under Article 218 of the Organic Law on Narcotic Drugs and Psychotropic Substances, the national executive branch, through the Ministry of Finance, is empowered to monitor, control and supervise trade in precious metals, collectors' items, precious stones, jewels, objets d'art and other similar valuable items, in particular the purchase and sale of gold and its export and the income derived from such operations.
L'article 218 de la loi organique relative aux stupéfiants et aux substances psychotropes habilite l'Exécutif national, agissant par le truchement du Ministère des finances, à surveiller, contrôler et superviser le commerce des métaux précieux, objets de collection, pierres précieuses, bijoux, objets d'art et autres valeurs du même type, et notamment l'achat et la vente d'or et son exportation, ainsi que les revenus dérivés des opérations correspondantes.

To make the allowable deductions relating to income derived from independent activates and to pay income tax at the tax rate of 24 per cent or
Opérer les déductions prévues au titre du revenu dérivé de l'exercice indépendant d'une profession et payer l'impôt sur le revenu au taux d'imposition de 24%, ou

(b) According to the provisions in article 6 of LPIT, the 15rate of income tax shall be applied to income derived from creative activities under commission contracts as well as royalties
b) L'article 6 de cette même loi dispose que le taux de 15% est appliqué au revenu dérivé d'activités créatrices menées dans le cadre de contrats d'attribution, ainsi qu'au produit du droit de propriété intellectuelle;

The income derived from social grants has improved the income and/or expenditure of the poorest, thus bringing the very poor closer to the poverty line, as the income of the poorest 10% and 20% in the country.
Le revenu dérivé des subventions sociales a amélioré les dépenses et/ou les revenus des plus pauvres, rapprochant ainsi les très pauvres du seuil de la pauvreté avec un revenu correspondant à celui des 10 % et 20 % plus pauvres du pays.