Traduction de "quantités substantielles" à anglaise
Phrases de contexte similaires
Exemples de traduction
<<Le critère des quantités substantielles devrait être porté de l'actuel seuil de 20 % à au moins 40 %.>>
"The substantial quantities test should be increased from the present threshold of 20 per cent to at least 40 per cent."
Le représentant d'une organisation non gouvernementale a fait remarquer que les amalgames dentaires représentaient une quantité substantielle de mercure dans le monde entier et que leur élimination devrait être gérée correctement.
The representative of a nongovernmental organization said that dental fillings contained a substantial quantity of mercury worldwide and that their disposal needed to be properly managed.
La note 5 de bas de page attachée à l'article 2.2.1 de l'APA dispose que les ventes à des prix inférieurs aux coûts unitaires sont effectuées en quantités substantielles notamment lorsque le volume des ventes à des prix inférieurs aux coûts unitaires ne représente pas moins de 20 % du volume vendu dans les transactions prises en considération pour la détermination de la valeur normale.
Footnote 5 to Article 2.2.1 of the ADA provides that sales below per unit costs are made in substantial quantities when inter alia the volume of sales below per unit costs represents not less than 20% of the volume sold in the transactions under consideration for the determination of the normal value.
En conséquence, des quantités substantielles de HCB risquent d'être présentes dans les déchets provenant de la fabrication à une époque antérieure des solvants chlorés susmentionnés.
As a result, substantial quantities of HCB may be contained in the wastes generated through the past manufacture of such chlorinated solvents.
D'après les renseignements dont dispose la République fédérative de Yougoslavie, la Croatie n'a jamais cessé d'importer des quantités substantielles d'armes en dépit de la résolution susmentionnée.
According to data available to the Federal Republic of Yugoslavia, Croatia has never ceased to import substantial quantities of arms despite the above resolutions.
b) Les 21 et 22 août, les soldats du SLORC auraient incendié 70 maisons dans les villages du haut et du bas Gay Loe et détruit 8 hectares de rizières ainsi qu’une quantité substantielle de riz brut;
(b) On 21 and 22 August SLORC troops allegedly burnt down 70 houses in upper and lower Gay Loe village and destroyed 21 acres of planted rice paddy as well as a substantial quantity of brown rice;
L'article 2.2.1 prévoit que de telles ventes soient traitées comme n'étant pas réalisées <<au cours d'opérations commerciales normales>> et qu'elles soient donc écartées, c'est-à-dire qu'elles soient exclues du calcul de la valeur normale uniquement si les autorités qui enquêtent déterminent que ces ventes sont réalisées pendant une période prolongée dans des quantités substantielles à des prix qui ne permettent pas de recouvrer l'ensemble des coûts dans des délais raisonnables.
Article 2.2.1 provides that such sales below cost may be treated as not being `in the ordinary course of trade' and may be disregarded, i.e. excluded from the normal value calculation, only where the investigating authorities determine that such sales are made within an extended period of time in substantial quantities at prices which do not provide for the recovery of all costs within a reasonable period of time.
2.2.1 Les ventes du produit similaire sur le marché intérieur du pays exportateur ou les ventes à un pays tiers à des prix inférieurs aux coûts de production unitaires (fixes et variables) majorés des frais d'administration et de commercialisation et des frais de caractère général ne pourront être considérées comme n'ayant pas lieu au cours d'opérations commerciales normales en raison de leur prix et ne pourront être écartées de la détermination de la valeur normale que si les autorités déterminent que de telles ventes sont effectuées sur une longue période en quantités substantielles et à des prix qui ne permettent pas de couvrir tous les frais dans un délai raisonnable.
2.2.1 Sales of the like product in the domestic market of the exporting country or sales to a third country at prices below per unit (fixed and variable) costs of production plus administrative, selling and general costs may be treated as not being in the ordinary course of trade by reason of price and may be disregarded in determining normal value only if the authorities determine that such sales are made within an extended period of time in substantial quantities and are at prices which do not provide for the recovery of all costs within a reasonable period of time.
Dans cette affaire le requérant et quatre autres personnes ont été accusées de possession d'une quantité substantielle de métaqualone (comprimés de mandrax) en violation de la loi sur les drogues addictives.
In this case, the appellant and four others were charged with unlawful possession of a substantial quantity of methaqualone (mandrax tablets) in contravention of the Habit-Forming Drugs Act.
Ces tâches, comme le processus en cours de démantèlement des armes nucléaires ou l'emmagasinage de quantités substantielles de plutonium et d'uranium hautement enrichi, exigent des efforts supplémentaires de l'Agence internationale de l'énergie atomique pour élaborer et finalement gérer un mécanisme international efficace de vérification.
These tasks, like the ongoing process of the dismantling of nuclear weapons or the safe storage of the already substantial quantities of plutonium and highly enriched uranium, require additional efforts from the International Atomic Energy Agency to elaborate and eventually to operate an effective international verification mechanism.
"Lors d'une inspection aléatoire de la chambre de Troy Antony une quantité substantielle de Marijuana a été découverte."
"A random search of Troy Anthony's dorm room uncovered a substantial quantity of marijuana."
On possède également une quantité substantielle de données de surveillance sur les mammifères marins, les oiseaux, les poissons, les sédiments lacustres, etc. de régions reculées (réf. 1, 3, 4, 7);
There is also a substantial amount of monitoring data in marine mammals, birds, fish, lake sediments, etc., in remote areas (Refs. 1, 3, 4 and 7);
191. Le projet relatif à l'Afrique avait, parmi ses objectifs, la promotion de la coopération africaine en matière de réassurance afin d'économiser des quantités substantielles de monnaies fortes et d'accroître l'autosuffisance collective des pays africains dans le domaine de l'assurance.
The objectives of the African project included the promotion of African cooperation in reinsurance, to save substantial amounts of hard currency and increase African collective self-reliance in the field of insurance.
À la suite de ce processus, une quantité substantielle d'armes et de munitions hors du contrôle de l'État et, par conséquent, ne figurant pas dans les rapports du Registre des armes classiques des Nations Unies, ont été accumulées dans ces territoires où règne l'illégalité.
As a result of this process, a substantial amount of arms and ammunition which are beyond the control of the State and consequently are not reflected in the records of the United Nations Register of Conventional Arms have accumulated in those lawless territories.
L'importance croissante des actifs incorporels, telle qu'illustrée, par exemple, par l'importance des sommes versées pour les acquisitions d'entreprises, montre qu'une quantité substantielle de capital demeure non couverte par les bilans comptables.
The increasing importance of intangible assets, as for example illustrated by high amounts of goodwill paid for company take-overs, indicates that a substantial amount of capital remains uncovered in balance sheets.
Le déclassement produit des quantités substantielles de déchets radioactifs qui doivent être gérés et évacués de façon appropriée.
Decommissioning gives rise to substantial amounts of radioactive waste which must be properly managed and disposed of.
Les dommages sont causés non seulement par la quantité substantielle de combustible déversé dans la mer, mais aussi par l'introduction de la pêche en haute mer à l'aide de nouveaux filets de grande taille.
The damage was caused not only by the substantial amounts of fuel dumped into it but also by the introduction of new wide-net fishing in the deep sea.
Des quantités substantielles de feuille de cannabis sont importées aussi de Colombie et de la Jamaïque.
Substantial amounts of cannabis herb in the United States also came from Colombia and Jamaica.
55. Des quantités substantielles de HCBD pourraient être formées comme sous-produit dans les installations de production non chimique de magnésium (CEE-ONU, 2007; Denier van der Gon et al., 2007).
There may be substantial amounts of by-product formation from non-chemical facilities producing magnesium (UNECE 2007, Denier van der Gon et al. 2007).
Mais, j'ai appris qu'il avait reçu une quantité substantielle d'énergie après qu'on lui ait tiré dessus il y a un an.
But I happen to know he received a substantial amount of pure core energy after he was shot about a year ago.
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