Käännös "child whose mother" ranskan

Child whose mother

• enfant dont la mère

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enfant dont la mère

Our law on nationality, amended in accordance with the 2005 constitution, provides that a child whose mother is Sudanese, but not his father, has the right to acquire Sudanese nationality.
Notre loi sur la nationalité, amendée conformément à la constitution de 2005, dispose qu'un enfant dont la mère est ressortissante du Soudan mais non le père a le droit d'acquérir la nationalité soudanaise.

He wished to know what was the status of a child whose mother was Kenyan but whose father was a foreigner.
Il souhaite savoir quel est le statut d'un enfant dont la mère est kényane et le père étranger.

The law recognizes the rights of a child whose mother, although holding Yemeni nationality, is married to a non—Yemeni, by granting the child Yemeni nationality as his or her birthright.
La loi reconnaît les droits de l'enfant dont la mère est de nationalité yéménite mais est mariée à un non-Yéménite en reconnaissant la nationalité yéménite de l'enfant.

4. Custody of a child whose mother is
4. Garde d'un enfant dont la mère est mariée

A child whose mother dies within six weeks of their birth is less likely to survive to the age of 2 than a child whose mother survives.
Un enfant dont la mère meurt au cours des six semaines suivant sa naissance a moins de chances de vivre au-delà de l'âge de 2 ans qu'un enfant dont la mère survit.

4. Custody of a child whose mother is married to a
4. Garde d'un enfant dont la mère est mariée avec un autre homme

Financial assistance is also due to a male employee if he fulfils the statutory conditions, e.g. if he is caring for a child whose mother has died.
L'assistance financière est également due à tout salarié qui remplit les conditions légales, c'est-à-dire qui élève un enfant dont la mère est décédée.

Where it is possible to establish the paternity of a child whose mother is stateless, and the father is a Tajik citizen, a child under 14 shall become a Tajik citizen regardless of place of birth.
S'il est possible d'établir la paternité d'un enfant dont la mère est apatride et dont le père est Tadjik, un mineur de 14 ans sera considéré comme Tadjik quel que soit son lieu de naissance.

In addition, any child whose mother had been arrested was removed from her care and placed with Terre des Hommes for the duration of the detention.
Par ailleurs, tout enfant dont la mère a été arrêtée est retiré à celle—ci et confié à Terre des hommes pendant la durée de la détention.

He noted that, according to Dutch legislation, grandparents were legally responsible for a child whose mother was under 18 years of age, and he asked for further information on the subject.
Relevant qu'en vertu de la législation néerlandaise, les responsables légaux d'un enfant dont la mère est âgée de moins de 18 ans sont les grandsparents, il demande un complément d'information à ce sujet.