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The ability to resolve cases through enhanced pleading requirements (e.g., requiring a plaintiff to make some preliminary showing of falsity and absence of ordinary journalistic standards) might also be considered.
La possibilité de régler les affaires par le biais d'un renforcement des règles régissant les actes de procédure (par exemple, en exigeant qu'un plaignant produise un commencement de preuve de fausseté et d'absence de normes journalistiques ordinaires) pourrait aussi être envisagée.
There is a lot of information proving the falsity of the investigation results about the Cheonan incident announced by the United States and the group of traitors.
Beaucoup de renseignements prouvent la fausseté des résultats de l'enquête sur l'incident du Cheonan publiés par les États-Unis et le groupe de traîtres.
I further exposed the falsity of the pretexts to which the United States Government resorted in claiming that when it used its military forces against Iraq it was acting on the basis of the relevant Security Council resolutions.
De même, j'ai démontré dans ces lettres la fausseté des prétextes auxquels recoure le Gouvernement américain dans ses allégations lorsqu'il utilise la force militaire contre l'Iraq en s'appuyant sur les résolutions pertinentes du Conseil de sécurité.
"Malice" in this context has been defined to mean "with actual knowledge of the falsity or reckless disregard as to whether [a statement] is true or false".
Dans ce contexte, on a entendu par "malveillance" "le fait de savoir pertinemment que ce qui est rapporté est dénué de tout fondement ou de ne faire aucun cas de la véracité ou de la fausseté de telle ou telle déclaration" (id.).
The author adds that article 7 (b) of the Principles on Freedom of Expression and Protection of Reputation establishes that "in cases involving matters of public concern, the plaintiff should bear the burden of proving the falsity of any statements on imputations of fact alleged to be defamatory".
L'auteur ajoute que le principe 7 b) des Principes relatifs à la liberté d'expression et la protection de la réputation, qui prévoit que <<dans les cas concernant des déclarations sur des questions d'intérêt public, le plaignant devrait supporter la charge de la preuve de la fausseté de toutes les déclarations ou imputations concernant un fait supposé être diffamatoire>>.
These hostile acts demonstrate once again the falsity of the bragging claim by the United States Administration and the United Kingdom Government that they are anxious to alleviate the suffering of the Iraqi people, which is caused by their own insistence on continuing to impose the unjust embargo on them.
Ces actes d'agression révèlent une fois de plus la fausseté des beaux discours des Gouvernements américain et britannique, soi-disant désireux d'alléger les souffrances du peuple iraquien, souffrances causées par l'obstination de ces deux gouvernements à continuer de lui imposer un embargo inique.
The falsity of the "investigation results" presented by the United States and the south Korean puppet group can be seen through their measurement of the corrosion period of the propelling body of the torpedo.
La fausseté des << résultats de l'enquête >> présentés par les Américains et les marionnettes sud-coréennes est trahie par le procédé utilisé pour mesurer le temps d'oxydation du propulseur de la torpille.
Staff members are reminded that the submission of information or reports with knowledge of their falsity or with wilful disregard for their veracity would be inconsistent with the concept of integrity.
On rappellera cependant que manquerait à l'obligation d'intégrité quiconque, en connaissant la fausseté ou étant délibérément indifférent à leur véracité ou non, communiquerait des informations ou ferait une dénonciation à l'autorité compétente.
(a) The failure of many laws to require the plaintiff to prove key elements of the offence such as falsity and malice;
a) Bien souvent les lois n'exigent pas que le plaignant prouve les éléments essentiels de l'infraction, tels que la fausseté des allégations et la malveillance;
Similarly, the seizure of forged paintings, where, with the agreement of the prosecutor, the knowledge of their falsity was not disclosed, allowed for the successful conclusion of a parallel investigation.
De même, la saisie de faux tableaux et la non-divulgation de cette information, avec l'accord du procureur, ont permis de conclure avec succès une enquête parallèle.
In any determination that supporting documents are fraudulent, the burden should be upon the State to prove falsity and such determination should be subject to judicial review and appeal.
Dans toute action visant à établir le caractère frauduleux des documents présentés à l'appui d'une demande, c'est à l'État que devrait incomber le soin de prouver que les documents sont faux et la décision devrait pouvoir faire l'objet d'un réexamen judiciaire et d'un recours.
Neither the testimony in respect of which the certificate has been given, nor evidence of any information, document or thing obtained as a direct or indirect consequence of the witness having testified, can be used against the witness in any proceeding before an Australian court, except in criminal proceedings in respect of the falsity of the testimony.
Ni le témoignage qui est à l'origine de l'attestation, ni la preuve qu'une information, un document ou un objet quelconque a été obtenu directement ou indirectement à la suite de la déposition du témoin ne peut être exploité à l'encontre de celui-ci dans le cadre d'une procédure quelconque devant un tribunal australien, sauf s'il s'agit d'une procédure pénale engagée à l'encontre du témoin du chef de faux témoignage.
He also asserted the falsity of his confession and statement at the stage of the public prosecutor's investigation, but the assertion was rejected.
Il a également prétendu que les aveux et la déclaration qu'il avait faits pendant l'enquête menée par le procureur étaient faux, mais cette allégation a été rejetée.
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