Translation for "se fonder sur" to english
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Translation examples
Cette identification doit se fonder sur d'autres éléments de preuve.
This would rely on other evidence.
Elles sont tributaires des fonds qui leur sont alloués.
They have to rely on funds allocated to them.
Le Comité ne peut donc pas se fonder sur ces pièces.
In the circumstances of this claim, the Panel cannot rely on the invoices.
Les porteurs n'ont pas fait de déclaration claire et non équivoque sur laquelle l'État débiteur pût à bon droit se fonder et se soit fondé. >>
There has been no clear and unequivocal representation by the bondholders upon which the debtor State was entitled to rely and has relied".
L'octroi d'un passeport est fondé sur la citoyenneté.
The issuing of a passport relies on citizenship.
80. La réglementation pouvait être fondée sur des principes ou fondée sur des règles.
Regulation could be principles-based or rules-based.
Il a été confirmé que les plaintes fondées sur la grossesse constituent des affaires de discrimination fondée sur le sexe.
Pregnancy-based complaints were confirmed to be discrimination based on sex.
Si la justice est le fondement du pouvoir, l'indépendance de l'appareil judiciaire est le fondement de la justice.
If government is to be based on justice, justice itself must be based on an independent judiciary.
II. Comparaison entre la méthode fondée sur les coûts et la méthode fondée sur les revenus
II. Cost-based vs. income-based methods
La discrimination fondée sur la caste est totalement différente de la discrimination fondée sur la race.
Discrimination based on caste differed in all respects from discrimination based on race.
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