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Enquêtes ultérieures

• subsequent investigations

Translation examples

subsequent investigations

Article 5 Engagement de la procédure et enquête ultérieure, incluant notamment la détermination normale
Article 5 Initiation and subsequent investigation, including the standing determination

Des enquêtes ultérieures avaient révélé qu'elle avait quitté le pays de son propre gré et qu'elle habitait en Inde à une adresse qui a été indiquée.
Subsequent investigations had reportedly revealed that she had left the country voluntarily and was residing at an address provided in India.

Dans une certaine mesure, ces rapports se recoupaient mais, globalement, ils constituaient une excellente base pour la réalisation d'une enquête ultérieure centrée sur les questions juridiques et médico-légales.
To some extent, these reports duplicated one another but, considered together, they provided an excellent basis for a subsequent investigation focusing on legal and forensic issues.

Les enquêtes ultérieures avaient démontré que ses allégations de mauvais traitements n'avaient aucun fondement et qu'il avait été présenté devant le tribunal en bonne et parfaite santé.
Subsequent investigations revealed that his allegations of illtreatment were unfounded and that he had been brought before the court in perfectly good health.

Des enquêtes ultérieures ont révélé que Salah était en fait le commandant de l'aile militaire du groupe. (Jerusalem Post, 22 octobre 1993)
Subsequent investigations revealed that Salah was in fact the commander of the group's military activists. (Jerusalem Post, 22 October 1993)

Des enquêtes ultérieures ont permis de remonter jusqu'à la source de ces fonds et d'établir l'existence de liens d'une importance décisive avec d'autres membres de l'infrastructure terroriste à travers le monde.
Subsequent investigations allowed for tracking of the source of those funds and established critical links to other members of the terrorist infrastructure worldwide.

Toutefois, certaines informations ont continué de faire état de la présence de groupes armés dans les districts de l'ouest, même si des enquêtes ultérieures n'ont pas permis de corroborer ces dires.
However, reports of the presence of armed groups in western districts have persisted during the reporting period, although subsequent investigations have been inconclusive.

84. Des enquêtes ultérieures ont montré que Robert Stewart avait eu dans le passé un comportement violent à l'encontre d'autres détenus, blancs et noirs, et manifesté des attitudes racistes.
Subsequent investigations showed that Robert Stewart had a history of violent behaviour towards fellow prisoners both black and white, and evidence of racist attitudes.

Des enquêtes ultérieures de la FAO sur la santé animale en Somalie ont montré que le risque de fièvre de la vallée du Rift était limité aux zones inondées.
Subsequent investigations on animal health in Somalia by FAO showed that the risk of Rift Valley fever was limited to the flooded areas.

Engagement de la procédure et enquête ultérieure
Initiation and Subsequent Investigation