Translation for "des éléments particuliers" to english
Des éléments particuliers
Translation examples
En outre, la protection des témoins dans des procès ayant trait aux droits de l'homme exige un certain nombre d'éléments particuliers.
Furthermore, witness protection in human rights trials requires some particular elements.
48. La stratégie régionale élaborée pourrait porter sur les six éléments de l'article 6 ou bien être axée sur un élément particulier, en fonction des priorités et des capacités d'une région.
The development of a regional strategy could cover the six elements of Article 6 or focus on a particular element, depending on the priorities and capacities of a region.
La protection des témoins dans le cadre de procédures judiciaires relatives à des violations flagrantes des droits de l'homme et des violations graves du droit international humanitaire peut requérir certains éléments particuliers.
Protecting witnesses in trials relating to gross human rights violations and serious violations of international humanitarian law may require certain particular elements.
À cet égard, je voudrais me concentrer sur deux éléments particuliers qui peuvent, à notre avis, contribuer le plus efficacement au dialogue et à la coopération.
In that regard, I would like to focus on two particular elements that can, in our view, most effectively contribute to dialogue, peace and cooperation.
Note : L'exploitation des données du recensement de 1994 concernant cet élément particulier est toujours en cours.
Note: The 1994 census data concerning this particular element are still being processed.
c) Par << récusation >> on entend l'absence de participation d'un membre à certains éléments particuliers des travaux du Groupe de l'évaluation technique et économique, des Comités des choix techniques ou des organes subsidiaires temporaires pour cause de conflit d'intérêts;
(c) "Recusal" means that a member does not participate in particular elements of TEAP, TOC or TSB work because of a conflict of interest; and
Qu'il me soit maintenant permis d'évoquer certains éléments particuliers de l'activité de la Cour.
Permit me now to turn to particular elements of the work of the Court.
La Règle 8 a) de la Convention SOLAS énonce les éléments particuliers à vérifier lors des visites, y compris le respect des règles internationales pour prévenir les abordages en mer en vigueur.
SOLAS Convention in its Regulation 8(a) names particular elements to be checked in the course of the survey, including the compliance with the International Regulations for Preventing Collisions at Sea (COLREG)in force.
Chacun de ces éléments particuliers doit être prouvé au-delà de tout doute raisonnable par le Procureur avant que le Tribunal puisse déclarer l’accusé coupable de génocide.
Each of these particular elements has to be proved beyond a reasonable doubt by the Prosecutor in relation to the accused before the Tribunal can convict him or her for genocide.
Il est donc très important pour la suite de la coopération entre les parties que les éléments particuliers du plan d'action soient compris immédiatement du titulaire de la garde.
It is therefore of major importance for the subsequent cooperation between the parties that the particular elements of the action plan are immediately understandable to the holder of custody.
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