Translation for "à bord d'un navire" to english

À bord d'un navire

• aboard a ship

Translation examples

aboard a ship

63. Aucune législation particulière ne permet à la Zambie d'établir sa compétence dans le cas d'actes ou de tentatives de torture commis à bord d'un navire ou d'un aéronef immatriculés en Zambie.
Article 5 63. There is no specific legislation enabling Zambia to establish jurisdiction in cases of torture committed or attempted aboard a ship or aircraft registered in Zambia.

a) Si les actes de piraterie sont commis à bord d'un navire battant leur pavillon au moment des faits;
(a) The pirate acts were committed aboard a ship flying the flag of that State at the moment of the offence;

Ces deux paragraphes, qui reprennent le paragraphe 3 de l'article 8 du Modèle de convention de l'OCDE, traitent du cas où le lieu de direction effective de l'entreprise se trouve à bord d'un navire ou d'un bateau.
18. Each of these paragraphs, which reproduce Article 8, paragraph 3, of the OECD Model Convention, refers to the case in which the place of effective management of the enterprise concerned is aboard a ship or a boat.

Les unités de transport de marchandises ne devraient plus être placées sous fumigation une fois qu'elles ont été chargées à bord d'un navire.
Fumigants should not be applied to the contents of a cargo transport unit once it has been loaded aboard a ship.

a) Les infractions sont commises sur son territoire ou à bord de navires ou d'aéronefs immatriculés au Togo
(a) Offences committed on the national territory or aboard a ship or aircraft registered in Togo

"barge de navire" une barge construite pour être transportée à bord de navires de mer et pour naviguer sur les voies de navigation intérieure ;
9. "ship-borne lighter": a pushed lighter built to be carried aboard seagoing ships and to navigate on inland waterways.

Les autorités canadiennes peuvent donc maintenant vérifier les conditions de travail et de vie des marins à bord des navires étrangers dans les ports canadiens.
As a result, Canadian authorities can now inspect living and working conditions for seafarers aboard foreign ships in Canadian ports.

Lorsque le siège de direction effective est à bord d'un navire ou d'un bateau, l'article dispose que ce siège est considéré comme situé dans l'État contractant où se trouve le port d'attache de ce navire ou de ce bateau.
In a situation where the place of effective management is aboard a ship or a boat, the article determines that the place of effective management is deemed to be situated in the contracting State where the home harbour of the ship or boat is situated.

Il en est de même pour l'enfant nouveau-né découvert, ou l'enfant trouvé, tout comme l'enfant né à bord d'un navire ou d'un aéronef.
The same applies to any newborn child discovered, or to a foundling, as also to a child born aboard a ship or aircraft.