Translation for "types of plans" to french

Types of plans

• types de plans

Translation examples

types de plans

16. The respondents listed the types of plans and programmes that required SEA under their national legislation.
Les Parties ayant répondu ont énuméré les types de plans et de programmes qui devaient faire l'objet d'une ESE en vertu de leur législation nationale.

It might also be adapted to different types of plan or programme.
Il peut aussi être adapté à différents types de plans ou de programmes.

17. Sweden noted that the types of plans and programmes were specified in its environmental impact assessment (EIA) ordinance.
La Suède a indiqué que les types de plans et de programmes étaient spécifiés dans son arrêté relatif à l'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIE).

38. Spain reported that the contents of the notification depended on the type of plan or programme.
L'Espagne a indiqué que le contenu de la notification dépendait du type de plan ou de programme.

(b) By specifying types of plans and programmes;
b) Par une spécification des types de plans et programmes;

(a) If they are different for different types of plans and programmes;
a) Si elles sont différentes pour chaque type de plan et de programme;

(a) Health determinants that are likely to be significantly affected by different types of plans and programmes;
a) Les déterminants de santé qui sont susceptibles d'être touchés de manière notable par différents types de plans et de programmes;