Translation for "spousals" to french

Spousals

• les conjoints

Translation examples

les conjoints

Spousal consent is not needed for reproductive health services or sterilization.
Le consentement du conjoint n'est pas exigé en matière de prestations de santé génésique ou de stérilisation.

Spousal and child support
La pension alimentaire pour conjoint et pour enfants

In 2002, the Reinstatement of Spousal Benefits Act was passed.
En 2002, le Yukon promulguait la loi sur l'indemnité au conjoint.

(b) Spousal status
b) Le statut du conjoint

(e) The abolition of spousal privilege in the giving of evidence;
e) L'abolition du privilège du conjoint dans le cadre de la déposition;

Make provision for joint spousal registration and documentation of land rights, and for joint spousal consent to land disposals applicable for all forms of tenure;
Mette en place un mécanisme d'enregistrement conjoint et de titres conjoints des droits sur la terre, avec obligation d'obtenir le consentement des deux époux pour la cession de terres, quel que soit le mode de faire-valoir;

1. Spousal employment
1. Emploi des conjoints