Translation for "securities be" to french

Securities be

• les titres soient
• titres soient

Translation examples

les titres soient

(c) "Non-intermediated securities" means securities other than intermediated securities;
c) Le terme "titres non intermédiés" désigne des titres autres que des titres intermédiés;

"Intermediated securities" are securities credited to a securities account
Les "titres intermédiés" sont les titres crédités à un compte de titres

Law applicable to crediting a security to a securities account
Loi applicable au crédit d'un titre à un compte de titres

Law applicable to disposition of securities credited to a securities account
Loi applicable au transfert de titres portés au crédit d'un compte de titres

(b) "Intermediated securities" means securities credited to a securities account or rights or interests in securities resulting from the credit of securities to a securities account;
b) Le terme "titres intermédiés" désigne des titres portés au crédit d'un compte de titres ou les droits sur des titres qui résultent du crédit de titres à un compte de titres;

(i) Expressly states that the person entitled to the securities is the person in physical possession of the certificate ("bearer securities") [or otherwise states that the securities are bearer securities]; or
i) Énonce expressément que la personne qui a droit aux titres est la personne qui est en possession physique du certificat ("titres au porteur") [ou énonce autrement que les titres sont des titres au porteur]; ou