Translation for "procedurally" to french

Procedurally

• procéduralement
• la procédure

Translation examples

procéduralement

Procedural coordination
Coordination procédurale

Procedural Guarantees
Garanties procédurales

Procedural conditions
Conditions procédurales

It's, uh, more procedural.
C'est plus, procédural.

You said his procedural memory is intact?
Vous dites que sa mémoire procédurale est intacte ?

It's decentralized procedural law.
C'est le droit procédural décentralisé.

Ways and Means has some procedural issues...
On a un problème procédural pour

I thought that was about procedural unconscionability.
Je pensais que c'était à propos de l'iniquité procédurale.

It's not procedural.
Ce n'est pas procédural.

As I was saying, we think our procedural defense is strong.
Je disais donc qu'une défense procédurale est forte.

Does your journal contain procedural stuff?
Ton journal contient des choses procédurales ?

A procedural route is clearly...
Une approche procédurale est...

I developed clinical and procedural skills.
J'ai développé des qualifications cliniques et procédurales.

la procédure

There are two different asylum procedures: the normal procedure and the accelerated procedure.
Il existe deux procédures de demande d'asile, la procédure ordinaire et la procédure accélérée.

186. There are three types of procedure; cognisance of the case, abbreviated procedure and summary procedure.
186. Il existe trois types de procédure : la connaissance, la procédure abrégée et la procédure sommaire.

This socalled "airport procedure" is an accelerated procedure.
Cette procédure, dite "d'aéroport", est une procédure accélérée.

Two procedures should be envisaged: a communications procedure and an inquiry procedure.
Il convient d'envisager deux procédures : une procédure de présentation de communications et une procédure d'enquête."

Decision to stay the procedure or not to institute a procedure
Décision d'abandonner la procédure ou de ne pas engager de procédure

Rules of procedure: the rules of procedure of the Court
Règles de procédure : règles de procédure de la Cour.

6. Two procedures should be envisaged: a communications procedure and an inquiry procedure.
6. Il convient d'envisager deux procédures : une procédure de présentation de communications et une procédure d'enquête.

The procedure is regulated based on the civil procedure.
La procédure est réglementée sur la base de la procédure civile.

[Keywords: procedure; procedural default; arbitrator; substantive law; procedure]
[Mots clefs: procédure; vice de procédure; arbitre; droit matériel; procédure]

The procedures that can be initiated by the client are an appeal procedure, judicial review, reopening procedure and procedures for special consideration.
Les procédures pouvant être engagées par l'usager sont la procédure d'appel, le recours judiciaire, la procédure de réouverture et les procédures de recours spécial.