Translation for "preexisting" to french
Translation examples
Without proviso and without taking into account preexisting illnesses or pregnancy, insurance coverage is granted beginning with the first day of the health insurance policy.
La couverture prend effet le jour où la police d'assurance est contractée, sans réserve et indépendamment de toute grossesse ou maladie préexistante.
This can occur, for example, when women are disadvantaged compared to men with respect to the enjoyment of a particular opportunity or benefit due to preexisting inequalities.
C'est le cas par exemple lorsque des inégalités préexistantes empêchent les femmes d'avoir accès aux mêmes chances et aux mêmes avantages que les hommes.
Articles 34 and 41 of the Constitution of 1987 and article 2 of the Mining Decree of 1981 embody these principles and are codifications of preexisting law.
Les articles 34 et 41 de la Constitution de 1987 et l'article 2 du décret de 1981 sur l'exploitation minière sont l'expression de ces principes et codifient la législation préexistante.
Legal effects always derived from preexisting rules or principles.
Les effets juridiques découlaient toujours de règles ou principes préexistants.
As of 2000, preexisting programmes are incorporated into the Avança, Brasil programme, which comprises the following endprogrammes:
A partir de 2000, les programmes préexistants sont incorporés dans le programme Avança, Brasil, qui comprend les programmes suivants :
Although an exhaustive study was not carried out, the report stated that recognition was often based on a preexisting situation; it did not create that situation.
Bien qu'une étude exhaustive ne fut pas faite, il s'avère que la reconnaissance était souvent basée sur un fait préexistant; elle ne créait pas ce fait.
584. All interpretative penal laws, namely those that authentically interpret a preexisting provision, are considered as violating the principle of non-retroactivity, if the interpretation results in the establishment of a new criminal offence, or in the more severe conditions or punishment of a preexisting criminal offence.
584. Toutes les lois pénales interprétatives, à savoir les lois dont l'objet est d'interpréter des dispositions préexistantes, sont considérées comme violant le principe de la nonrétroactivité si l'interprétation en question résulte en la création d'une nouvelle infraction pénale ou en l'aggravation des conditions ou sanctions applicables à une infraction pénale préexistante.
. Mainstreaming involves the placing of an issue within the preexisting institutional, academic and discursive framework.
7. L'intégration suppose que l'on inscrive une question dans le discours et le cadre institutionnel et théorique préexistants.
Many areas which require reform still remain governed by the preexisting discriminatory pieces of legislation relevant to estates and succession.
Nombre de domaines appelant une réforme demeurent régis par les lois discriminatoires préexistantes en matière de successions et de hoiries.
The representative noted that the Covenant builds on preexisting standards of ILO and that subsequent ILO instruments have drawn on provisions contained in the Covenant.
Le PIDESCPacte reposait sur certaines normes préexistantes de l''OIT, et plusieurs instruments de l''OIT adoptés depuis l''entrée en vigueur du Pacte s''inspiraient de certaines de ses dispositions.
Means that the print was preexisting.
L'empreinte était préexistante.
It's a community-development block grant that can only apply to preexisting communities, - I think you'll find.
C'est une aide au développement d'un quartier, qui ne s'applique qu'aux communautés préexistantes.
They patched him up in the E.R., but he came in with preexisting pneumonia.
Ils l'ont soigné aux urgences. Mais il est arrivé avec une pneumonie préexistante.
It's usually a preexisting condition, a genetic anomaly of some sort, that renders them susceptible.
D'habitude c'est une condition préexistante, une anomalie génétique, qui les rend susceptibles.
Mr. Lansing had a preexisting heart condition.
M. Lansing avait une condition cardiaque préexistante.
Frobisher claimed he had a preexisting agreement to sell his stock.
Frobisher affirme qu'il avait un accord préexistant pour vendre ses actions.
You think it could be a preexisting AVM exacerbated by the head trauma?
Vous pensez que ça pourrait être une MAV préexistante, exacerbée par le trauma crânien ?
Maybe a preexisting condition.
Peut être une condition préexistante.
Does she have any preexisting conditions?
A-t-elle des conditions préexistantes ?
Well, this looks like a preexisting condition.
Ça ressemble à une condition préexistante.
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