Translation for "particular stage" to french

Particular stage

• étape particulière
• stade particulier

Translation examples

étape particulière

After the expiry of this period, or its part relating to a particular stage of the criminal proceedings, the accused must immediately be released, regardless of whether the reasons for the custody order still exist.
Après l'expiration de cette période ou d'une partie de cette période correspondant à une étape particulière de la procédure pénale, le prévenu doit être immédiatement libéré, indépendamment du point de savoir si les motifs du placement en détention provisoire existent encore.

Chapter 7 - Additional provisions relating to particular stages of carriage
Chapitre 7 - Dispositions supplémentaires relatives à des étapes particulières du transport

(a) Pursuant to the provisions of such international instrument would have applied to all or any of the carrier's activities if the shipper had made a separate and direct contract with the carrier in respect of the particular stage of carriage where the loss of, or damage to goods, or an event or circumstance causing delay in their delivery occurred;
a) Se seraient appliquées, conformément à cet instrument, à l'ensemble ou à l'une quelconque des opérations réalisées par le transporteur si le chargeur avait conclu un contrat distinct et direct avec ce dernier pour couvrir l'étape particulière du transport pendant laquelle la perte ou le dommage ou encore l'événement ou la circonstance s'est produit;

ADDITIONAL PROVISIONS RELATING TO PARTICULAR STAGES OF CARRIAGE
DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES RELATIVES À DES ÉTAPES PARTICULIÈRES DU TRANSPORT

Chapter 6 - Additional Provisions Relating to Particular Stages of Carriage
Chapitre 6 - Dispositions supplémentaires relatives à des étapes particulières du transport

The socio-educational system reserved for adolescent offenders, while not ideal, representsan effort to guarantee adolescents who commit violations respect for the unique conditions of their particular stage of human development.
188. Le système socio-éducatif réservé aux jeunes délinquants n'est pas idéal, mais atteste les efforts réalisés pour garantir aux adolescents auteurs de violations le respect des conditions qui caractérisent cette étape particulière de leur développement.

stade particulier

It may not be clear which entity in the MNE at any particular stage in the process owns the raw materials, semi-processed goods, components and in due course the finished product.
Il peut être difficile de déterminer à un stade particulier du processus quelle entité de la multinationale possède les matières premières, les produits semi-finis, les composants et, à terme, le produit fini.

I would note that any arrangement is going to have to be renewed in January of next year, and maybe, depending on what, if anything, we can achieve, some of these questions can also be examined as to what is an appropriate vehicle at that particular stage.
Je vous signale que tout arrangement quel qu'il soit devra être renouvelé en janvier prochain, et peutêtre, selon ce que nous aurons réussi à faire, nous pourrons aussi examiner certaines de ces questions pour déterminer le mécanisme le plus approprié à ce stade particulier.

162. The Act enshrines a series of rights and guarantees which are inherent in every human being, and which an adolescent, being a subject of law at a particular stage of development, should enjoy more fully.
161. La nouvelle loi sur la justice pénale pour mineurs énonce toute une série de droits et de garanties qui sont inhérents à la personne humaine, et dont les adolescents doivent encore plus largement bénéficier en tant que sujets de droit se trouvant à un stade particulier de développement.

a concern that in a particular stage of the process, a country possessing nuclear weapons will find itself in a disadvantageous position in relation to other nuclear weapons possessors, whose nuclear potential and deterrent capacity have not been affected by that step - a feasible approach should thus guarantee to all involved states that any imbalance that may occur during the process will be only temporary and that the process will be successfully concluded, leaving all former nuclear armed states with zero nuclear weapons;
La préoccupation quant au fait que, à un stade particulier du processus, un pays détenteur d'armes nucléaires se trouve en situation désavantageuse par rapport à d'autres détenteurs d'armes nucléaires, dont le potentiel nucléaire et la capacité de dissuasion n'ont pas été touchés par les mesures prises à ce stade − une approche possible devrait donc garantir à tous les États en jeu que tout déséquilibre survenant au cours du processus ne sera que provisoire et que le processus sera mené à bon terme, tous les États anciennement dotés d'armes nucléaires se retrouvant dépourvus de toute arme nucléaire au bout du compte;

563. Non-formal education caters for the educational needs of individuals who have never received formal education or who are currently at a particular stage of their education or who have left their studies at some stage.
563. L'éducation non formelle répond aux besoins éducatifs des individus qui n'ont jamais reçu d'éducation formelle, qui sont à un stade particulier de leur éducation ou qui ont abandonné leurs études à un certain stade.