Translation for "land belong" to french

Land belong

• la terre appartient
• appartiennent la terre

Translation examples

la terre appartient

Constitutionally land belongs to `nations, nationalities and peoples' and the Government administers it on their behalf.
En vertu de la Constitution, la terre appartient aux nations, nationalités et peuples, mais est administrée par l'État en leur nom.

The Uganda Constitution Article 237 (1) provides that land belongs to the citizens of Uganda and shall vest in them in accordance with the land tenure system provided for in the Constitution.
107. L'article 237, 1) de la Constitution ougandaise prévoit que la terre appartient aux citoyens ougandais et doit leur être attribuée conformément au régime foncier prévu par la Constitution.

Women's access to and control over land is based on custom where the land belongs to everyone.
L'accès des femmes à la terre et le contrôle qu'elles exercent à cet égard reposent sur la coutume selon laquelle la terre appartient à chacun.

Even when land belongs to the woman, it is considered a property of the entire family and women usually are not allowed to administer the land according to their wish.
Même lorsque la terre appartient à la femme, on la considère comme la propriété de toute la famille, et la femme n'est généralement pas autorisée à administrer la terre comme elle le voudrait.

Under the customary land ownership, land belongs to a particular family in the community.
Conformément à la propriété coutumière, la terre appartient à une famille particulière.

In the communal land holdings, land belongs purely to the community/Government.
Dans le cadre de la propriété communautaire, la terre appartient complètement à la communauté ou à l'État.

In the customary land ownership, the land belongs to a family in the community and traditionally only male members of such families have the right to the land and they can inherit, bequeath/pass on to their children.
Conformément au système de propriété coutumière, la terre appartient à une famille et traditionnellement seuls ses membres masculins ont droit à la propriété foncière qu'ils peuvent hériter ou léguer à leurs enfants.

44. In response to the questions concerning land seizure, he explained that the land belonged to the indigenous peoples and to the State.
44. Pour répondre aux questions sur l'accaparement des terres, M. Nkou précise que la terre appartient aux peuples autochtones et à l'État.

The land belongs to the nation and every Mauritanian, without discrimination of any kind, may, in complying with the law, become the owner of a part thereof.
La terre appartient à la nation et tout Mauritanien, sans discrimination d'aucune sorte, peut, en se conformant à la loi, en devenir propriétaire pour partie.

This coexistence is contradictory in its base philosophy: contemporary law states that land is an inalienable property of the State, whereas the traditional mores have it that land belongs to the community living in its surrounding and the community's ancestors.
Ces deux systèmes s'appuient sur des philosophies contradictoires : le droit contemporain dispose que la terre est la propriété inaliénable de l'État alors que, selon les règles traditionnelles, la terre appartient à la communauté qui y vit et à ses ancêtres.