Translation for "is denote" to french

Is denote

• est dénoter
• est désignent

Translation examples

est dénoter

In conventional drafting practice, "shall" always denoted an obligation.
Dans la formulation des textes de convention, << shall >> dénote toujours une obligation.

91. The term “caste” denotes a “social” and “class” distinction and is not based on race.
91. Le terme "caste" dénote une distinction "sociale" et de "classe" qui n'est pas fondée sur la race.

Each of those terms, however, has a distinct denotation.
Chacun de ces termes a cependant une dénotation distincte.

`0'H denotes explicitly no date.
`0'H dénote explicitement l'absence de date.

est désignent

The term “health and medical care” as used in the Health and Medical Services Act denotes measures for the medical prevention, examination and treatment of diseases and injuries.
Les soins de santé et les services médicaux au sens de la loi désignent les mesures de prévention, de dépistage et de traitement des maladies et lésions.

8. Among the regulations of the previous Constitution Whenever “Constitution of the Republic of Poland” or “Constitution” is mentioned in the present report, it denotes the regulations maintained in force (after being amended) of the 1952 Constitution.
8. Parmi les dispositions de la constitution précédente Dans le présent rapport, les expressions "Constitution de la République de Pologne" ou "Constitution" désignent les dispositions de la Constitution de 1952 qui sont restées en vigueur (après avoir été modifiées).

Groups I, II and III thus did not denote packagings, but groups of substances meeting clearly specified classification criteria.
Ces groupes I, II et III ne désignent donc pas des emballages, mais des groupes de matières répondant à des critères de classification bien déterminés.

Dark dots denote sites included in trend analysis and open circles are those not included.
Les points noirs désignent des sites pris en compte dans l'analyse des tendances, les points blancs correspondant à des sites non pris en compte.

In this document the term "orphan" denotes children who have lost one parent or have been abandoned.
Ici, les orphelins désignent les enfants qui ont perdu l'un des parents ou qui sont abandonnés.

The abbreviation "Aggr." denotes aggregate indicators and "Distr." indicators showing distribution.
Les abréviations <<Glob.>> et <<Répart.>> désignent respectivement les indicateurs globaux et les indicateurs relatifs à la répartition.

In this passage, the terms "individual" and "holder" are general and inclusive and may denote a person of either sex, and it follows that a woman may manage and dispose of her husband's assets without being subject to any restrictions.
Les termes << individu >> et << personne >> sont utilisés ici dans leur sens générique et désignent aussi bien l'homme que la femme, ce qui fait que cette dernière est habilitée à disposer de la fortune de son mari sans restrictions.

These codes denoted ecosystems for which empirical critical loads should be included in the 2008 European critical loads database, which would be used by the Task Force on Integrated Assessment Modelling.
Ces codes désignent les écosystèmes pour lesquels les charges critiques empiriques devraient figurer dans la base de données européenne (2008) qui sera utilisée par l'Équipe spéciale des modèles d'évaluation intégrée.