Translation for "all provisions" to french

All provisions

• toutes les provisions
• toutes les dispositions

Translation examples

toutes les provisions

114. The merit reward payments are capped at 20 per cent of UNOPS net revenue after taking into account all provisions (excluding the provision for reward payment).
Le plafond des primes de mérite est fixé à 20 % des recettes nettes de l'UNOPS, après déduction de toutes les provisions (exception faite de celle concernant les primes de mérite).

toutes les dispositions

All provisions of the law in force are anti-discriminatory.
Toutes les dispositions normatives en vigueur sont antidiscriminatoires.

In all provisions of CEVNI Replace channel with fairway
1. Dans toutes les dispositions du CEVNI

Eventually, however, all provisions should be investigated.
À terme toutefois, toutes les dispositions devraient être étudiées.

All provisions on countermeasures should be deleted.
Il serait donc préférable de supprimer toutes les dispositions relatives aux contre-mesures.

These principles also govern the interpretation of all provisions of the Code.
De plus, toutes les dispositions du Code sont interprétées sur la base de ces principes.

- Compliance with all provisions of the Convention
— Respecter toutes les dispositions de la Convention

Accordingly, all provisions that discriminate against children are repealed.
Par conséquent, toutes les dispositions discriminatoires à l'égard de l'enfant sont abrogées.

Nevertheless, they are not excluded from all provisions of the Human Rights Act 1993.
Cependant, elles n'échappent pas à toutes les dispositions de cette loi.

Not all provisions should be reviewed from the outset.
Toutes les dispositions ne devraient pas être examinées d'emblée.