Traduzione per "which replaced" a francese

Which replaced

• qui a remplacé

Esempi di traduzione.

qui a remplacé

86. Sweden referred to its Discrimination Act, which replaced previous antidiscrimination laws.
La Suède a évoqué sa loi contre la discrimination, qui a remplacé la législation antérieure.

Member of the Employment Tribunals System Steering Board, which replaced the Task Force (2005-2008)
Membre du Comité directeur des juridictions du travail, qui a remplacé l'Équipe spéciale (2005-2008)

The TAF -- which replaced the CRA in January 2007 -- rejected this request on 29 June 2007 (copy provided).
Le Tribunal administratif fédéral (qui a remplacé la Commission fédérale des réfugiés en janvier 2007) a rejeté cette demande le 29 juin 2007 (une copie de la décision a été communiquée).

b/ Representing a new B-212 which replaced the terminated B-212.
b Il s'agit du B-212 qui a remplacé celui visé à la note a.

RS, 42/2002), which replaced the Basic Rights Stemming from Employment Act (Ur. l.
RS, 42/2002), qui a remplacé la loi relative aux droits fondamentaux découlant de l'emploi (Ur. 1.

The Welsh Language (Wales) Measure, which replaced the 1993 Act, received Royal Assent in February 2011.
La mesure relative à la langue galloise au pays de Galles, qui a remplacé la loi de 1993, a reçu la sanction royale en février 2011.

We also created the Common Market for Eastern and Southern Africa (COMESA), which replaced the Preferential Trade Area (PTA).
Nous avons également créé le Marché commun de l'Afrique orientale et australe (COMESA), qui a remplacé la Zone d'échanges préférentiels.

-The Commission for Equality and Women's Rights (1991), which replaced the Commission on the Status of Women (1977).
Commission pour l'égalité et les droits des femmes (1991) qui a remplacé la Commission de la condition féminine (1977).

Through the biweekly convening of the group of ambassadors known as the "Security Council Plus", which replaced the quarterly forums
Grâce à la réunion toutes les deux semaines du Groupe des ambassadeurs connue sous le nom de << Conseil de sécurité plus >> qui a remplacé les forums trimestriels

3. The Ministry of Education adopted the "Continuing education system" which replaces the system of exams at the end of the academic year.
3) Règlement relatif au contrôle continu, par lequel le Ministère de l'éducation a remplacé l'ancien règlement fondé sur les examens de fin d'année.