Traduzione per "discretionarily" a francese

Discretionarily

• discrétionnaire
• discrétionnairement

Esempi di traduzione.

discrétionnaire

The Calvo Clause in a specific contract is neither a clause which must be sustained to its full length because of its contractual nature, nor can it be discretionarily separated from the rest of the contract as if it were just an accidental postscript.
<< La clause Calvo dans un contrat donné n'est ni une clause devant être appliquée dans son intégralité en raison de sa nature contractuelle, ni une clause discrétionnaire qui serait distincte du reste du contrat à l'instar d'une note fortuite.

In so doing, it honoured the sentencing principle of proportionality, reserving that penalty for the most egregious types of murder; moreover, it was discretionarily imposed after a sentencing hearing.
Dans ce domaine, le pays respectait le principe de proportionnalité, la peine capitale n'étant requise que pour les meurtres les plus graves; de plus, la peine capitale avait un caractère discrétionnaire et n'était imposée qu'après la tenue d'une audience de prononcé de la peine.