Traduzione per "accident occurred" a francese

Accident occurred

• accident survenu
• accident est survenu
• accident

Esempi di traduzione.

accident survenu

An accident occurring on the first day of or on the days immediately following the invasion of Kuwait is found to be related to the "breakdown of civil order".
Un accident survenu le premier jour de l'invasion ou dans les quelques jours qui ont suivi est considéré comme lié à "la rupture de l'ordre civil".

(f) Wards of the youth protection system in the case of accidents occurring during special work;
f) Les pupilles relevant de la sauvegarde de la jeunesse pour les accidents survenus à l'occasion d'un travail commandé;

This qualifying period is not a requirement in the event of the insured person's death following an accident occurring during coverage.
Ce stage n'est pas exigé en cas de décès de l'assuré suite à un accident survenu pendant l'affiliation.

Air safety incident investigations and investigation of accidents occurred at the Logistics Base
Organisation d'enquêtes sur les incidents faisant intervenir la sécurité aérienne ainsi que d'enquêtes sur les accidents survenus à la Base de soutien logistique

It also notes that children attending school are entitled to medical care for accidents occurring within the school.
Il note également que les enfants scolarisés ont droit à une prise en charge médicale en cas d'accident survenu dans l'établissement scolaire.

503. Seven years have passed since the accident occurred at the Chernobyl nuclear power plant.
503. Sept années se sont écoulées depuis l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl.

The Panel also determines that a similar situation exists with respect to an accident occurring just before 2 March 1991.
De l'avis du Comité, il en va de même d'un accident survenu juste avant le 2 mars 1991.

Many claims were also submitted for accidents occurring in the workplace during the relevant time period in Iraq.
27. De nombreuses réclamations ont été aussi déposées pour des accidents survenus sur les lieux du travail pendant la période considérée en Iraq.

accident est survenu

(d) A situation with transboundary effects in an EU member State in which the accident occurred in a non-member State of the EU.
d) Les effets transfrontières affectent un État membre de l'UE alors que l'accident est survenu dans un État non membre de l'UE.

In addition, significant incidents or accidents occurring in the tunnel are to be recorded and analysed, and lessons from them taken into account in improving operation and, where relevant, equipment.
Par ailleurs les incidents ou accidents significatifs survenus dans le tunnel seront enregistrés et analysés, et leurs enseignements seront pris en compte pour améliorer l'exploitation, et éventuellement les équipements.

The employer, his agents or servants if the accident occurred on the way to or from work.
- De l'employeur, de ses mandataires ou préposés lorsque l'accident est survenu sur le chemin du travail.

1. The Protocol shall apply to damage due to an industrial accident occurring in a hazardous activity that has caused transboundary effects on transboundary waters.
1. Le Protocole s'applique aux dommages résultant d'un accident industriel survenu au cours d'une activité dangereuse qui a eu des effets transfrontières sur les eaux transfrontières.

1. The Protocol shall apply to damage due to an industrial accident occurring in the course of a hazardous activity that has caused transboundary effects on transboundary waters.
1. Le Protocole s'applique aux dommages résultant d'un accident industriel survenu dans le cadre d'une activité dangereuse qui a eu des effets transfrontières sur les eaux transfrontières.

(c) A situation with transboundary effects in a non-member State of the EU in which the accident occurred in an EU member State;
c) Les effets transfrontières affectent un État non membre de l'UE alors que l'accident est survenu dans un État membre de l'UE;

On the other hand, some claims were reviewed by the Panel for serious personal injuries resulting from domestic accidents occurring during the relevant time period.
26. Par ailleurs, le Comité a examiné certaines réclamations pour atteinte aux personnes due à des accidents domestiques survenus au cours de la période considérée.