Traduzione per "ajout de substance" a inglese

Ajout de substance

• adding substance

Esempi di traduzione.

adding substance

Si les informations à fournir et une partie de la procédure à appliquer pour ajouter des substances étaient indiquées dans la décision 1998/2 de l'Organe exécutif, il serait peutêtre bon de préciser la marche à suivre pour examiner ces propositions ainsi que d'autres points à considérer.
While Executive Body decision 1998/2 detailed the information requirements and some of the procedures for adding substances, it might be useful to develop further guidance on how such proposals and other review items could be handled.

La Réunion des Parties a également ajouté des substances au champ d'application du Protocole, par le biais de l'adoption d'amendements au Protocole.
The Meeting of the Parties has also added substances to the coverage of the Protocol through the adoption of amendments to the Protocol.

II. RENSEIGNEMENTS A COMMUNIQUER ET PROCEDURES A SUIVRE POUR AJOUTER DES SUBSTANCES AUX PROJETS DE PROTOCOLE SUR LES POLLUANTS ORGANIQUES PERSISTANTS ET SUR LES METAUX LOURDS
page II. INFORMATION TO BE SUBMITTED AND PROCEDURES FOR ADDING SUBSTANCES TO THE DRAFT PROTOCOLS ON PERSISTENT ORGANIC POLLUTANTS AND HEAVY METALS

Les tribunaux sont parvenus à la même conclusion lorsque le défaut de conformité des marchandises résultait du fait que le vendeur y avait ajouté certaines substances, dont l'adjonction était illégale aussi bien dans le pays du vendeur que dans celui de l'acheteur.
The same solution was reached where the non-conformity of the goods resulted from the seller adding substances to the goods, the addition of which was illegal both in the country of the seller and the buyer.

d) Présente à l'Organe exécutif des rapports indiquant l'état d'avancement des travaux, les nouvelles tâches à entreprendre ou les mesures à prendre en ce qui concerne l'examen, la réévaluation ou l'ajout de substances, y compris les recommandations de décisions et les projets d'amendements au Protocole.
(d) Submit reports to the Executive Body indicating progress, further work or action required for review, reassessment or adding substances, including recommendations for decisions and proposed amendments to the Protocol.

2. Renseignements à communiquer et procédures à suivre pour ajouter des substances aux projets de protocole sur les polluants organiques persistants et sur les métaux lourds
2. Information to be submitted and procedures for adding substances to the draft protocols on persistent organic pollutants and heavy metals.

Point 2 : Renseignements à communiquer et procédures à suivre pour ajouter des substances aux projets de protocole sur les polluants organiques persistants et sur les métaux lourds
Item 2: Information to be submitted and procedures for adding substances to the draft protocols on persistent organic pollutants and heavy metals.

25. Conformément à la décision de l'Organe exécutif, au titre de ce point de l'ordre du jour, les participants ont examiné les nouvelles propositions, présentées en application de l'article 14 du Protocole relatif aux POP, visant à ajouter des substances aux annexes du Protocole.
As decided by the Executive Body, under this agenda item the session discussed new proposals, submitted in accordance with article 14 to the Protocol on POPs, for adding substances to annexes to the Protocol.

12. Le Groupe d'experts a reconnu que la décision 1998/2 de l'Organe exécutif sur les informations à communiquer et la procédure à suivre pour ajouter des substances aux annexes I, II et III du Protocole relatif aux POP ne mentionnait pas de critères spécifiques.
The Expert Group recognized that Executive Body decision 1998/2 on information to be submitted and the procedures for adding substances to annexes I, II and III to the Protocol did not refer to specific criteria.