Traduzione per "accidents survenus" a inglese
Frasi di contesto simile
Esempi di traduzione.
Un accident survenu le premier jour de l'invasion ou dans les quelques jours qui ont suivi est considéré comme lié à "la rupture de l'ordre civil".
An accident occurring on the first day of or on the days immediately following the invasion of Kuwait is found to be related to the "breakdown of civil order".
f) Les pupilles relevant de la sauvegarde de la jeunesse pour les accidents survenus à l'occasion d'un travail commandé;
(f) Wards of the youth protection system in the case of accidents occurring during special work;
Ce stage n'est pas exigé en cas de décès de l'assuré suite à un accident survenu pendant l'affiliation.
This qualifying period is not a requirement in the event of the insured person's death following an accident occurring during coverage.
Organisation d'enquêtes sur les incidents faisant intervenir la sécurité aérienne ainsi que d'enquêtes sur les accidents survenus à la Base de soutien logistique
Air safety incident investigations and investigation of accidents occurred at the Logistics Base
Il note également que les enfants scolarisés ont droit à une prise en charge médicale en cas d'accident survenu dans l'établissement scolaire.
It also notes that children attending school are entitled to medical care for accidents occurring within the school.
503. Sept années se sont écoulées depuis l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl.
503. Seven years have passed since the accident occurred at the Chernobyl nuclear power plant.
De l'avis du Comité, il en va de même d'un accident survenu juste avant le 2 mars 1991.
The Panel also determines that a similar situation exists with respect to an accident occurring just before 2 March 1991.
27. De nombreuses réclamations ont été aussi déposées pour des accidents survenus sur les lieux du travail pendant la période considérée en Iraq.
Many claims were also submitted for accidents occurring in the workplace during the relevant time period in Iraq.
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