Traduction de "injuries resulting" à française

Injuries resulting

• blessures résultant

Exemples de traduction

blessures résultant

ACC also provides rehabilitation and compensation for defined injuries resulting from medical misadventure.
L'ACC prévoit également des mesures de réhabilitation et d'indemnisation pour certaines blessures résultant de bavures médicales.

The actions developed give priority to the introduction of local policies to prevent and treat of injuries resulting from violence against women.
Les actions engagées donnent la priorité à la mise en place de mesures de politique locale concernant la prévention et le traitement des blessures résultant de comportements de violence à l'égard des femmes.

Reportedly four individuals had died in detention due to injuries resulting from torture.
Quatre personnes seraient mortes en détention des suites de blessures résultant d'actes de torture.

Inducing states and municipalities to implement policies aimed at preventing and treating injuries resulting from violence against women:
i. Encourager les États et les municipalités à mettre en oeuvre des politiques visant à prévenir et traiter des blessures résultant de la violence à l'encontre des femmes :

In this context, one delegation drew attention to the necessity of establishing a legal mechanism of an international character to protect women who were exposed to injury resulting from the use of any kind of violence against them.
Dans ce contexte, une délégation a appelé l'attention sur la nécessité de mettre en place un mécanisme juridique de caractère international pour protéger les femmes auxquelles ont été infligées des blessures résultant de l'emploi de tout type de violence à leur encontre.

We are particularly disheartened by the large number of deaths and injuries resulting from the use of excessive force and from the indiscriminate deployment of heavy weaponry, such as helicopter gunships and tanks, by Israel.
Nous sommes particulièrement bouleversés par le grand nombre de décès et de blessures résultant d'un recours excessif d'Israël à la force et le déploiement sans discrimination d'armements lourds, comme des hélicoptères de combat et des chars.

Since 2008, 35-50 per cent of all women admitted annually to hospitals in Ukraine have been admitted for bodily injuries resulting from domestic violence.
Depuis 2008, 35 % à 50 % des femmes admises chaque année dans les hôpitaux ukrainiens le sont pour des blessures résultant de la violence dans la famille.

In order to place the focus of paragraph (2) on damages rather than upon consequences, it was proposed that the words “The key holder is responsible for damage and injury resulting from the failure to fulfil the obligations in paragraph (1)” should be adopted.
Afin d’axer le paragraphe 2 sur les dommages-intérêts plutôt que sur les conséquences, il a été proposé d’adopter les mots “Le détenteur de la clef est responsable du préjudice et des blessures résultant de l’inexécution des obligations énoncées au paragraphe 1”.

The Act provides for the employer's liability to provide compensation for death or injury resulting from employment accident; compensation in case of death, compensation in case of incapacity and in case of temporary or permanent disablement.
En vertu de la loi, l'employeur est tenu de verser une indemnisation en cas de décès ou blessure résultant d'un accident du travail, en cas de décès, en cas d'incapacité et en cas d'invalidité temporaire ou permanente.

The Technical Rule on the "Prevention and Treatment of Injuries Resulting from Sexual Violence against Women and Adolescents", which was issued in 1988, provided for the adjustment of health services to deal with such cases.
La règle technique sur la << prévention et le traitement des blessures résultant de la violence sexuelle contre les femmes et les adolescents >>, édictée en 1988, prévoyait l'adaptation des services de santé pour faire face à ces cas.