Käännös "constitutes element" ranskan

Constitutes element

• constitue un élément
• constitue l'élément

Käännösesimerkit

constitue un élément

25. In considering the variables that might constitute elements of a national knowledge system, the meeting also examined whether there are possibilities for measuring knowledge assets at the national level and developing an understanding of where a society is accelerating from.
Lors de l'examen des variables qui pourraient constituer les éléments d'un système national de connaissances, les participants à la Réunion se sont également penchés sur la question de savoir s'il était possible de mesurer les actifs de connaissances à l'échelle nationale et de déterminer le point de départ du développement du savoir dans une société donnée.

Furthermore, programmes aimed at preventing reproduction as well as the forcible transfer of children can constitute elements of genocide or crimes against humanity.
En outre, des programmes visant à empêcher la procréation ainsi que le transfert forcé d'enfants peuvent constituer des éléments de génocide ou de crimes contre l'humanité.

Some delegations felt that the acts described in article 19 might also constitute elements of the crime of enforced disappearance as defined in article 1 and the offences listed in article 3.
Des délégations ont considéré que les actes décrits à l'article 19 pouvaient également constituer des éléments du crime de disparition forcée décrit à l'article 1, et incriminés à l'article 3.