Übersetzung für "aircraft operator" auf französisch

Aircraft operator

• exploitant d'aéronef

Übersetzungsbeispiele

exploitant d'aéronef

See also Aircraft (Operators Liability Act).
Voir également la loi relative à la responsabilité des exploitants d'aéronefs.

Apart from the usual overflight and landing authorisations issued to the aircraft operators upon their request, either under bilateral agreements, including those with the United States, or international conventions to which Portugal is party, the Portuguese authorities never issued nor did they receive any overflight or landing authorization requests for aircraft of the type allegedly used to transport victims of rendition in violation of national or international law;
Exception faite des autorisations habituelles de survol et d'atterrissage délivrées aux exploitants d'aéronefs à leur demande en vertu d'accords bilatéraux, dont ceux conclus avec les États-Unis d'Amérique, ou de conventions internationales auxquelles le Portugal est partie, les autorités portugaises n'ont jamais délivré d'autorisations de survol ou d'atterrissage ni reçu de demande à cette fin pour des aéronefs du type de ceux qui auraient été utilisés pour transporter des victimes de transferts illégaux en violation du droit interne et international;

A Notice to Airmen has also been circulated informing aircraft operators and pilots operating in Australian airspace that an Aeronautical Information Publication Supplement has been issued to advise of the requirements related to the amended Iran Regulations.
Il a déjà diffusé un avis aux navigateurs aériens (NOTAM) pour informer les pilotes et exploitants d'aéronefs survolant l'espace aérien australien de la parution d'un supplément de Publication d'information aéronautique décrivant à leur intention les nouvelles prescriptions du Règlement relatif à l'Iran.

On 22 January 2001, the Minister of Transport issued a notice to ICAO and to States members of ICAO and aircraft operators grounding all aircraft on the Liberian registry and revoking the appointment of all agents acting on behalf of the Government of Liberia in matters related to aircraft inspection and registration.
Le 22 janvier 2001, le Ministre des transports a adressé à l'OACI et aux États membres de l'OACI ainsi qu'aux exploitants d'aéronefs une notification par laquelle tous les aéronefs inscrits au registre libérien étaient interdits de vol et la nomination de tous les agents agissant au nom du Gouvernement libérien pour les questions liées à l'inspection et à l'immatriculation des aéronefs était révoquée.

But this increasing activity is not matched by enhanced regulation and control of aircraft operators or by radar coverage of Somali airspace.
Toutefois, cette augmentation de l'activité ne s'est pas accompagnée d'un renforcement de la réglementation et du contrôle des exploitants d'aéronefs ni d'une couverture radar de l'espace aérien somalien.

4. It should be noted that this decision could have a significant impact in one large state where aircraft operators carrying passengers have filed variations signifying their refusal to carry dangerous goods of division 6.1, either primary or subsidiary.
4. Il convient de noter que cette décision pourrait avoir des répercussions non négligeables sur un État de grandes dimensions, dans lequel des exploitants d'aéronefs transportant des passagers ont déposé des demandes de modification dans lesquelles ils indiquent qu'ils refusent de transporter des marchandises dangereuses de la division 6.1, que le risque soit principal ou subsidiaire.

Notification of the revocation order has been circulated to the affected aircraft operators, the International Civil Aviation Organization (ICAO), and the civil aviation authorities of the member States of ICAO.
Le décret d'annulation a été notifié aux exploitants d'aéronefs concernés, à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) et aux autorités de l'aviation civile des États membres de l'OACI.

1. In January 2010 research was initiated through the United States of America Transportation Research Board (TRB) to develop a decision tool(s) to assist passenger and cargo-only aircraft operators in determining the maximum quantity of dry ice that can be safely carried as cargo.
En janvier 2010, des travaux de recherche ont été entamés à l'initiative du Transportation Research Board des États-Unis d'Amérique en vue d'élaborer un ou plusieurs outils de décision destinés à aider les exploitants d'aéronefs de transport de passagers ou de transport de marchandises à déterminer la quantité maximale de neige carbonique pouvant être transportée en toute sécurité en tant que cargaison.

While it would require an extensive MONUC presence at the major airports for effective monitoring of weapons delivered by air, reducing the number of illicit aircraft operators would decrease the means and opportunity for violations of this type.
Il faudrait certes une présence importante de la MONUC sur les principaux aéroports pour contrôler effectivement les livraisons d'armes opérées par voie aérienne, mais en réduisant le nombre d'exploitants d'aéronefs illicites, on atténuerait les moyens et les occasions de violations de ce type.