Translation for "spécifiquement énuméré" to english

Spécifiquement énuméré

• specifically listed

Translation examples

specifically listed

D. Autres activités non spécifiquement énumérées dans le cadre des trois domaines principaux relevant du Protocole d'accord avec l'OCE
Other activities, not specifically listed under the three key areas under the MoU memorandum of agreement withbetween ECO NOTE TO SECRETARIAT: IT WOULD BE GOOD TO USE SUB-HEADINGS IN THIS SECTION.

2. Au paragraphe 5.2.2.1.2, il est stipulé que : lorsque des matières ou objets sont spécifiquement énumérés dans la Liste des marchandises dangereuses, ... une étiquette de risque subsidiaire doit être apposée pour tout risque indiqué par un numéro de classe ou de division dans la colonne 4 de la liste, ...
2. Article 5.2.2.1.2 states: Where articles or substances are specifically listed in the Dangerous Goods List, ... a subsidiary risk label shall be affixed for any risk indicated by a class or division number in Column 4 of the list, ...

Présentant ce point, le Président a noté que même si l'extraction minière artisanale et à petite échelle de l'or n'était pas spécifiquement énumérée au paragraphe 19 de la décision 24/3 IV du Conseil d'administration, elle posait plusieurs problèmes et méritait un examen séparé.
Introducing it, the Chair noted that while artisanal and small-scale gold mining had not been specifically listed in paragraph 19 of Governing Council decision 24/3 IV it gave rise to a number of issues and merited separate consideration.

Cette démarche est effectivement justifiée par le fait que le Comité des droits de l'homme, qui est chargé de superviser l'application du Pacte, a dégagé des précédents relatifs à d'autres droits protégés par cet instrument qui, sans être spécifiquement énumérés à l'article 4, sont également intangibles et non susceptibles de dérogation.
Such an approach is actually justified by the fact that the Human Rights Committee, which is responsible for monitoring the implementation of the Covenant, has established some precedents relating to other rights protected by that instrument which, although not specifically listed in article 4, are also inalienable and non-derogable.

5.2.2.1.2 Lorsque les matières ou objets sont spécifiquement énumérés dans la Liste des marchandises dangereuses, une étiquette de classe de risque doit être apposée pour le risque indiqué dans la colonne 3 de la liste ... à moins qu'une disposition spéciale n'apporte des réserves à ces dispositions.
5.2.2.1.2 Where articles or substances are specifically listed in the Dangerous Goods List, a danger class label shall be affixed for the hazard shown in column 3 of the List ..... unless qualified by a special provision.

Lorsque les matières ou objets sont spécifiquement énumérés dans la liste des marchandises dangereuses, une étiquette de classe de risque doit être apposée pour le risque indiqué dans la colonne 3.
Where articles or substances are specifically listed in the Dangerous Goods List, a danger class label shall be affixed for the hazard shown in Column 3.

“Lorsque les matières ou objets sont spécifiquement énumérés dans la liste des marchandises dangereuses du chapitre 3.2, les étiquettes indiquées dans la colonne 5 de la liste doivent être apposées, à moins qu’il n’en soit prévu autrement”.
“Where articles or substances are specifically listed in the Dangerous Goods List of Chapter 3.2, the labels indicated in column 5 of the List shall be affixed unless otherwise provided for”.

Elle a considéré qu'il n'y avait pas d'ambiguïté dans le contrat, qui autorisait une procédure judiciaire pour des cas de défaillance spécifiquement énumérés et en renvoyait tous les autres différends à l'arbitrage.
The Court held that the contract was not ambiguous in allowing court proceedings for specifically listed default events while retaining arbitration for all other disputes.

5.2.2.1.1 Lorsque les matières ou objets sont spécifiquement énumérés dans la Liste des marchandises dangereuses du chapitre 3.2, [une étiquette de danger pour le risque indiqué dans la colonne 3 de la Liste et une étiquette de risque subsidiaire pour tout risque indiqué par un numéro de classe ou de division dans la colonne 4 de la Liste] doivent être apposées à moins qu'il n'en soit prévu autrement une disposition spéciale dans la colonne (6).
5.2.2.1.1 Where articles or substances are specifically listed in the Dangerous Goods List of Chapter 3.2, [a danger class label for the hazard shown in Column 3 of the List and a subsidiary risk label for any hazard indicated by a class number in the Column 4 of the List], shall be affixed unless otherwise provided for by a special provision in column (6).