Translation for "il surgirait" to english

Il surgirait

• it would pop up
• it arises

Translation examples

it arises

La Cour est compétente pour statuer sur tout différend ou toute contestation qui surgirait au sujet de la recevabilité des réserves formulées par un État en vertu du paragraphe 2.
In the event of a dispute or legal question arising in connection with the admissibility of reservations made by a State under paragraph 2, the Court shall be competent to decide the admissibility of such reservations.

Une difficulté surgirait si un Etat partie qui souhaiterait saisir la cour d'une plainte se rapportant à un certain nombre d'infractions, n'avait pas reconnu la compétence de la cour en ce qui concerne toutes ces infractions.
A difficulty would arise where a State party which wished to initiate a complaint in relation to a number of offences had not accepted the jurisdiction of a court in relation to all those offences.

Toutefois, on a exprimé l'avis qu'il ne surgirait dans la pratique aucune difficulté dès lors que normalement seul le dernier cessionnaire serait tenu de notifier le débiteur et, par suite, la première notification serait également la dernière.
However, the view was expressed that in practice no problem would arise since normally only the last assignee would need to notify the debtor and thus the first notification would be also the last.

S'il est créé une confiance accrue, les praticiens seront peut-être plus disposés à présenter des demandes d'entraide et à y répondre ainsi qu'à se mettre en rapport avec leurs homologues de l'autre pays pour le cas où il surgirait des difficultés dans la fourniture de cette assistance.
With greater trust and confidence, there may be a greater readiness to prepare and respond to requests for assistance and also to contact counterparts in the other country should any difficulties arise in the granting of that assistance. IX. Conclusions

Au cas où il surgirait un désaccord sur une question quelconque à la Grande Commission, le Président de celle-ci, dans son rapport à la plénière, informerait la Conférence des vues divergentes qui ont été exprimées, et une déclaration exposant les positions des États Membres à ce sujet serait faite en plénière.
Should any disagreement arise in the Main Committee on any item, the Chair of the Committee, in his report to the plenary, would inform the Conference of the divergent views, and a statement explaining the positions of the Member States in that regard would be delivered in the plenary.

Il est impossible, selon lui, de dresser une liste exhaustive de tous les motifs de discrimination, mais il ne peut imaginer un cas de discrimination qui surgirait en raison d'une lacune dans la liste des motifs figurant à l'article 11 de cette loi.
In his opinion, it was impossible to draw up an exhaustive list of all the grounds for discrimination, but he could not imagine a case of discrimination arising because something was missing from the list in that article.

6) La Commission estima cependant <<qu'une telle clause compliquerait inutilement la situation et que, dans la pratique, les États intéressés sauraient remédier à toute difficulté qui surgirait, au cours des consultations qu'ils ne manqueraient pas d'engager entre eux>>.
(6) The Commission considered, however, that "such a clause would unduly complicate the situation and that, in practice, any difficulty that might arise would be obviated during the consultations in which the States concerned would undoubtedly engage".

Il serait sans doute préférable de laisser l’Assemblée des États parties et les États Membres de l’Organisation des Nations Unies résoudre le problème posé par l’article 10 au cas où il surgirait un conflit de juridiction entre la Cour et le Conseil de sécurité.
It might be better to leave the problem posed by article 10 to be resolved by the Assembly of States Parties and the States Members of the United Nations, should a case of conflicting jurisdiction between the Court and the Security Council arise in the future.

Si cette structure réelle des préférences était intégrée aux valeurs attribuées aux états de santé, un grave problème de sensibilité surgirait : un grand nombre d'états morbides légers ou modérés se verraient attribuer la valeur 1.
If this true preference structure were built into the values assigned to health states, a serious sensitivity problem would arise: A great number of mild and moderate states would be assigned the value of 1.