Translation for "entraîne des blessures" to english

Entraîne des blessures

• causes injury
• results in injury

Translation examples

causes injury

Si les actes en cause ont entraîné des blessures, une invalidité ou la mort, la peine encourue est plus lourde en vertu des articles 234 ou 232 du présent Code.
If he causes injury, disability or death to the victim, he shall be convicted and given a heavier punishment in accordance with the provisions of Article 234 or 232 of this Law.

106. En ce qui concerne Fath ul—Bab Abdul Moneim Sha'lan, qui aurait été battu à mort, et son fils Yasser, qui aurait été torturé en août 1994 au poste de police d'Helwan, le Gouvernement a répondu que le ministère public avait inculpé un des policiers et d'autres personnes d'usage excessif de la force ayant entraîné des blessures.
Concerning the case of Fath ul-Bab Abdul Moneim Sha’lan, allegedly beaten to death, and his son Yasser, allegedly tortured at Helwan police station in August 1994, the Government replied that the Department of Public Prosecutions had indicted one of the officers and other persons charged with using excessive force and causing injury.

Le jugement de la Cour suprême était accompagné de lignes directrices destinées à faciliter l'interprétation et l'application de l'article 43 conformément à la Charte canadienne des droits et libertés, qui précisaient notamment que la protection offerte par l'article 43 ne s'appliquait pas lorsque les châtiments corporels visaient des enfants de moins de 2 ans ou des adolescents de plus de 12 ans, ni lorsqu'ils étaient infligés à l'aide d'objets ou avaient entraîné des blessures.
The Supreme Court decision was accompanied by guidelines to facilitate the interpretation and application of article 43 in accordance with the Canadian Charter of Rights and Freedoms, which specified that the protection provided by article 43 did not apply when the corporal punishment involved children under 2 years old or adolescents over 12 or when it was inflicted with the use of objects or caused injury.

Les deux autres détenus auraient été suspendus au plafond la tête en bas et frappés à coups de crosse, ce qui a entraîné des blessures à la poitrine et aux parties génitales.
The other two detainees were allegedly hung upside down from the ceiling and beaten with rifle butts, causing injuries to their chests and genitals.

Cette méthode aurait entraîné des blessures, et notamment des abrasions aux poignets et des lésions nerveuses entraînant à leur tour des douleurs, une perte de sensibilité et des picotements durables dans les épaules, les bras, les mains ou les doigts.
The leg-lock was reported to have caused injuries such as abrasions to the wrists and nerve damage, resulting in pain and long-term numbness and tingling in the shoulders, arms, hands or fingers.

L'article 2 de la loi sur le contrôle des explosifs, des armes à feu et des munitions prévoit que les opérations liées à d'autres armes dangereuses, qui peuvent entraîner des blessures analogues à celles causées par des explosifs, des armes à feu et des munitions, doivent également être réglementées par une loi.
Article 2 of the LCEFA prescribes that with the handling of other dangerous weapons, which may cause injuries similar to the injury caused by explosives, firearms, and ammunition, should be also regulated by a law.

En ce qui concerne les actes de violence, aucun acte de cet ordre ayant entraîné des blessures n'a été signalé en dehors de bagarres entre deux détenus, qui sont ensuite dûment analysées avec les intéressés.
As far as violence is concerned, no incidents have been recorded that caused injuries to inmates, apart from private quarrels which are duly dealt with.

Les conclusions de cet exercice, synthétisées à l'annexe V du rapport du Comité, ont montré que lorsqu'un incident ayant entraîné des blessures ou la mort est de nature malveillante, le personnel des Nations Unies (y compris les non-fonctionnaires) est relativement bien assuré, bien que cette couverture présente quelques disparités.
39. The results from this exercise, as summarized in annex V to the HLCM report, showed that, when the event causing injury or death is of malicious nature, insurance coverage for United Nations system personnel, including non-staff personnel, is quite broad, although not fully uniform.

results in injury

d) De mener des enquêtes efficaces et impartiales sur tous les cas où le recours excessif à des mesures restrictives a entraîné une blessure ou le décès d'une personne internée;
Undertake effective and impartial investigations into incidents where the excessive use of restrictive measures resulted in injuries and/or death of the interned persons;

Connor, 490 U.S. 386 (1989), la Cour suprême des États-Unis a estimé que la plainte d'une personne appréhendée alléguant que les agents qui avaient procédé à son arrestation avaient fait un usage excessif de la force ayant entraîné une blessure ou un décès, entrait dans le champ d'application du quatrième amendement : "Toutes les allégations faisant état d'un usage excessif de la force ayant ou non entraîné la mort par des agents chargés de l'application des lois - à l'occasion d'une arrestation, d'un contrôle ou de tout autre "interpellation" visant un libre citoyen ne devraient pas être analysées à la lumière du quatrième amendement et du "principe qui y est énoncé du droit à des garanties contre les actions non motivées, plutôt que dans le contexte du droit fondamental à une procédure régulière".
In Graham v. Connor, 490 U.S. 386 (1989), the U.S. Supreme Court held that an arrestee's claims that arresting officers used excessive force resulting in injury or death implicated the Fourth Amendment: "all claims that law enforcement officers have used excessive force - deadly or not - in the course of an arrest, investigatory stop, or other `seizure' of a free citizen should be analysed under the Fourth Amendment and its `reasonableness'

S'agissant du droit de l'enfant à la vie, le même article dispose que si l'exposition ou l'abandon de l'enfant met la vie de celuici en danger ou entraîne des blessures ou la mort, la peine applicable est de huit années d'emprisonnement (par. 3).
As regards the child's right to life, this article also states that if exposure or abandonment endangers the life of the minor or results in injury or death, the sentence will be eight years in prison (para. 3).

f) La << violence >> est l'usage de la force physique ou du pouvoir contre une autre personne ou contre un groupe ou une communauté, qui entraîne, ou risque fortement d'entraîner des blessures, la mort, des dommages psychologiques, des problèmes de développement ou des carences.
(f) "Violence" is the use of physical force or power against another person, or against a group or community, which either results in, or has a high likelihood of resulting in, injury, death, psychological harm, maldevelopment or deprivation.

Selon AD/01, toute tentative de résistance s'était heurtée à des violences physiques, allant jusqu'à entraîner des blessures.
AD/01 indicated that any attempt to resist the soldiers was met with physical force, resulting in injuries.

Il est d'autres formes de comportement à risque pouvant entraîner des blessures ou la mort, en plus de problèmes de santé mentale, qui tendent à apparaître pendant l'adolescence et chez les jeunes adultes.
Other risk-taking that can result in injury or death, in addition to mental health problems, also tends to begin during adolescence and young adulthood.

Le bureau a fait part de sa préoccupation au Ministère de l'intérieur et a souligné l'obligation qu'avait le Gouvernement de mener une enquête impartiale et approfondie sur cet incident et de traduire en justice quiconque a fait usage ou ordonné que l'on fasse usage d'une force excessive ayant entraîné une blessure ou un décès.
The office communicated its concern to the Ministry of the Interior, underlining the responsibility of the Government to conduct an impartial and thorough investigation, and to prosecute any person found to have participated in or ordered the use of excessive force resulting in injury and the loss of life.

On lui aurait bandé les yeux et on l'aurait frappé et torturé à l'électricité, ce qui aurait entraîné des blessures aux cuisses, aux jambes et à l'épaule gauche (rapport médico-légal No 600/1992).
He was allegedly blindfolded, beaten and subjected to electric shocks, which resulted in injuries to his thighs, legs and left shoulder (forensic report 600/1992).

Question 2.1 : Formulation à revoir dans le sens suivant : << Suite à un accident ayant entraîné des blessures ou mort d'homme, les sanctions encourues sont-elles plus sévères si le contrevenant a conduit sous l'influence de l'alcool ? >>.
Question 2.1: Amend as follows: "If the crash results in injuries or death, are the penalties more severe if the offender was driving under the influence of alcohol?"