Translation for "contemporanéité" to english

Contemporanéité

noun

• contemporaneity

Translation examples

contemporaneity noun

Dans le cadre de ses travaux futurs, le Groupe d'étude continuera d'examiner les différents facteurs qui ont été pris en considération par les tribunaux aux fins de l'interprétation, en vue d'examiner si des recommandations pourraient être faites sur les points suivants: a) la portée du contexte; b) la pertinence du contenu de la disposition que l'on vise à remplacer, c) l'interprétation de la disposition que l'on vise à inclure; d) la pertinence des travaux préparatoires; e) la pratique conventionnelle des parties, f) le principe de contemporanéité.
In the context of its further work, the Study Group will continue to consider the various factors that have been taken into account by the tribunals in interpretation with a view to considering whether recommendations could be made in relation to: (a) the ambit of context; (b) the relevance of the content of the provision sought to be replaced; (c) the interpretation of the provision sought to be included; (d) the relevance of preparatory work; (e) the treaty practice of the parties; (f) the principle of contemporaneity.

Elles répondent toutes aux critères de contemporanéité et de maturité.
They all qualify on grounds of contemporaneity and ripeness.

Elles ont les qualités requises en termes de contemporanéité et de maturité.
They will all qualify on grounds of contemporaneity and ripeness.

Il a également été noté que les critères du caractère non négligeable du volume d'eau reçu et de la contemporanéité de cette eau retenus pour distinguer les aquifères alimentés des aquifères non alimentés méritaient une analyse plus approfondie si l'on voulait élaborer des règles appropriées; que la distinction entre aquifère alimenté et aquifère non alimenté devrait peut-être être précisée du point de vue de l'utilisation; que le sens des termes << équitable >> et << raisonnable >> utilisés dans le projet d'article 5, les facteurs énumérés à l'article 6, le dommage significatif visé à l'article 7, ainsi que l'obligation générale de coopérer prescrite à l'article 8 devaient également être précisés.
18. It was also noted that the criteria of rechargeability, non-negligibility and contemporaneity in respect of a recharging and a non-recharging aquifer merited further analysis so that appropriate rules could be elaborated accordingly; the distinction between a recharging and a non-recharging aquifer may need further elaboration with regard to utilization; the meaning of "equitable and reasonable" in draft article 5; its factors in draft article 6; the applicable threshold for causing harm in draft article 7, as well as the general duty to cooperate in draft article 8.

Le << principe de contemporanéité >> − en ce qui concerne le milieu normatif tel qu'il existait au moment où les obligations sont entrées en vigueur pour la partie intéressée - pourrait vraisemblablement servir de point de départ.
The starting-point of the argument might plausibly be the "principle of contemporaneity" -- with regard to the normative environment as it existed at the moment when the obligation entered into force for a relevant party.

En outre, il a établi le principe juridique de la contemporanéité de la protection des droits de l'homme, selon lequel la loi doit être interprétée et appliquée à la lumière de la situation actuelle.
In addition, it had established the legal principle of contemporaneity in human rights protection, requiring that the law should be interpreted and applied in the light of contemporary circumstances.

Les critères de réalimentation, de seuil de négligibilité et de contemporanéité méritent d'être étudiés plus à fond de façon que les règles appropriées puissent être élaborées en conséquence.
The criteria of rechargeability, non-negligibility and contemporaneity merited further analysis so that appropriate rules could be elaborated accordingly.

479. Concernant l'intertemporalité, le principe de la contemporanéité a reçu quelque soutien de même que l'approche évolutive.
479. Regarding inter-temporality, there was support for the principle of contemporaneity as well as the evolutive approach.

La question a été de nouveau abordée au sein du Groupe d'étude sur la fragmentation, dont les débats ont conduit à la conclusion qu'il était difficile de formuler et d'admettre une règle générale privilégiant soit le principe de contemporanéité soit une interprétation évolutive.
The debates within that Study Group led to the conclusion that it is difficult to formulate and to agree on a general rule which would give preference either to a principle of contemporaneous interpretation or to one of evolutive interpretation.