Translation for "conduit à la révision" to english

Conduit à la révision

• leads to revision
• led to the revision

Translation examples

led to the revision

L'examen des AII effectué pour le Maroc a conduit à une révision de l'accord bilatéral d'investissement type de ce pays.
A review of IIAs was conducted for Morocco, which led to a revision of its bilateral investment treaty (BIT) model.

130. L'éventualité de la mise en place d'un mécanisme de recours indépendant a été examinée de manière approfondie dans le cadre des délibérations qui ont conduit à la révision en 2010 du Règlement intérieur et des procédures applicables dans tous les centres d'hébergement des demandeurs d'asile du Service d'accueil et d'intégration.
The issue of an independent complaints mechanism featured greatly in the discussions which led to the revised House Rules and Procedures (which apply in all RIA asylum seeker accommodation centres) which were introduced in 2010.

Des entretiens bilatéraux avec les Coprésidents du Comité avaient mis à jour un certain nombre d'erreurs dans les chiffres initiaux, qui avaient été corrigés et, dans certains cas, des malentendus qui, selon le groupe de contact, auraient conduit à une révision des chiffres si le Comité avait été en mesure de se réunir à nouveau.
Bilateral discussions with the Committee's Co-Chairs had uncovered a number of errors in the original figures, which had been corrected, and, in some cases, misunderstandings which the group believed would have led to a revision of the figures if the Committee had been able to reconvene.

4. L'inclusion du Centre pour les modèles d'évaluation intégrée (CMEI) à l'EMEP a conduit à une révision des prescriptions en matière de communication des données en vertu de la Convention, étant donné que celleci exige une cohérence entre les données relatives aux émissions et les projections concernant les émissions.
4. The inclusion of the Centre for Integrated Assessment Modeling (CIAM) in EMEP has led to a revision of the emission reporting requirements under the Convention as it imposes the need for consistency between emission data and emission projections.

L'examen a conduit à la révision de plusieurs lois afin de les aligner sur les dispositions de la Convention.
The review led to the revision of several laws to align them with the provisions of CEDAW.

Le bilan d'étape réalisé au Soudan conduit à une révision de la répartition géographique des activités au profit des provinces en conflit du sud et des zones de transition.
The Sudan MTR led to a revision in geographic focus to give priority to conflict states in the south and transition zones.

Cela a conduit à la révision de certains ABI types et aussi à plusieurs modifications des règles procédurales d'arbitrage (voir plus haut).
This has led to the revision of some model BITs and also several amendments of procedural rules on arbitration (see above).

171. En 2005 et 2006, il y a eu deux examens de fond de la loi qui ont conduit à la révision et à la mise à jour des directives se rapportant à la loi de 1992 sur la santé mentale (Diagnostic et traitement d'office).
In 2005 and 2006, there were two substantive reviews of the Act which led to the revision and updating of the Guidelines to the Mental Health (Compulsory Assessment and Treatment) Act 1992.

93. Certaines des propositions formulées dans le Plan, ajoutées à l'action des nombreux groupes directement concernés par les diverses problématiques, ont conduit à la révision ou à l'adoption des lois nationales suivantes:
93. Some of the proposals that emerged from the Plan, combined with the action of many groups directly involved with various issues, led to the revision and/or adoption of the following national laws, amongst others: