Translation for "œuvres artistiques" to english
Œuvres artistiques
Translation examples
Même si leurs propres œuvres ne sont pas piratées, les copies piratées d'œuvres d'artistes internationaux deviennent moins cher que les copies légales d'œuvres d'artistes locaux, ce qui se traduit par une baisse des ventes;
Even if their own works are not pirated, the pirated copies of international artists' works become cheaper than legal copies of local artists' works resulting in lost sales;
Elle présentait des œuvres d'artistes australiens et célébrait la diversité culturelle de l'Australie.
It showcased Australian artists' work and celebrated Australia's cultural diversity.
Un créateur artistique a le droit d'introduire sur le territoire de la République de Lituanie, à l'occasion de manifestations et de la façon prescrite par le gouvernement, les œuvres artistiques créées par lui;
An artistic creator shall have the right to bring, in the manner prescribed by the Government, into the Republic of Lithuania the artistic works created by him during the events
Elle régit les droits moraux, les droits patrimoniaux, les droits de reproduction d'œuvres, d'usage et de diffusion que détiennent les auteurs sur leurs œuvres artistiques.
This law governs property and moral rights, and rights of reproduction, use and circulation that authors have over their artistic works.
45. Depuis toujours, les régimes de propriété intellectuelle cherchent à atteindre un équilibre entre les droits des créateurs et l'intérêt du public, qui souhaite avoir accès aux œuvres artistiques et aux produits techniques.
45. Traditionally, intellectual property regimes sought to balance the rights of creators with the interests of the public to have access to artistic works and technology products.
Les fossiles, les objets fabriqués, les œuvres artistiques et les vestiges d'anciens villages humains peuvent être trouvés d'un bout à l'autre de l'Afrique et y fournissent une preuve matérielle de l'émergence de l'homo sapiens et de l'évolution de l'humanité.
Fossils, artefacts, artistic works and the versions of ancient human settlements are to be found throughout Africa, providing material evidence of the emergence of Homo sapiens and the progression of humanity.
:: Œuvres dérivées telles que l'adaptation, la traduction, l'arrangement d'œuvres musicales et d'autres œuvres artistiques fondées sur une œuvre préexistante;
:: Derived works such as adaptation, translation, arrangements of musical and other artistic works based on pre-existing works;
491. Les lois cidessus réglementent l'exercice des libertés et énoncent les garanties nécessaires pour la protection des œuvres artistiques et littéraires et les libertés d'autrui.
491. The above Acts regulate the exercise of freedoms and the necessary guarantees for the protection of literary and artistic work and the freedoms of others.
381. Il existe aussi d'autres lois qui réglementent la censure des œuvres artistiques et des émissions de télévision pour prévenir toute atteinte à la moralité et la décence, notamment:
379. There are also other laws which regulate the censorship of artistic works and television productions in order to prevent harm to morals and public decency, namely:
La deuxième est consacrée à la protection des intérêts moraux et matériels des créateurs d'œuvres artistiques.
Part two is devoted to the protection of the moral and material interests of creators of artistic works.
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