Translation for "éléments pris" to english
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Le montant de l'indemnité de subsistance est réexaminé régulièrement par la suite dans le but de vérifier que les divers éléments pris en compte pour les fixer initialement sont toujours appropriés.
MSA rates were subject to review on a regular basis in order to verify that the various elements taken into account in establishing the initial rates were still valid.
Ces éléments pris dans leur ensemble compromettent davantage encore la fragile stabilité de l'ordre international et, étant donné leur caractère mondial, nécessitent l'élaboration d'un nouveau modèle de sécurité fondé sur la sécurité collective et un multilatéralisme ouvert, démocratique et responsable.
Those elements, taken together, further jeopardize the fragile stability of the international order and, because of their global nature, require the elaboration of a new concept and model of security based on collective security and open, democratic and responsible multilateralism.
Il a demandé à l'Attorney General de veiller à ce que la race ne soit plus un élément pris en compte dans les arrestations, fouilles et autres procédures de maintien de l'ordre.
He had requested the Attorney-General to see to it that race was no longer an element taken into account in arrests, searches and other law-enforcement procedures.
169. La loi prévoit le droit du prévenu de connaître la décision aux termes de laquelle un procès lui est intenté, décision qui doit être motivée, énoncer les éléments pris en considération et décrire les faits constitutifs de l'infraction (art. 275 du Code de procédure pénale).
169. The law indicates that the accused has the right to take cognizance of the decision to prosecute him, which must be substantiated, must state the elements taken into consideration when it was rendered, and must describe the constituent elements of the offence (art. 275 of the Code of Criminal Procedure).
Ces trois éléments pris ensemble, et opposés à la palette des risques et des menaces auxquels nous nous heurtons aujourd'hui, constitueront en fait le sujet véritablement nouveau de la sécurité au cours des prochaines années.
These three elements taken together, added to the range of risks and threats we now face, make up the real new subject-matter of security for the coming years.
Les éléments pris en considération et la portée de l'évaluation dépendent largement des buts recherchés, de la thématique centrale et du problème de gestion de l'eau abordé, ainsi que de la nature de la décision envisagée et ils déterminent quelle est la méthode d'évaluation la plus appropriée.
The elements taken into consideration and the scope of the valuation will depend very much on the aims, focus and water management issue that is being addressed, and the type of decision that is being analysed and will define which is the most appropriate valuation method.
Compte tenu de ce qui précède, nous considérons que le paragraphe cité en référence présente des informations tendancieuses parce que les critères prévus dans la LFCE pour établir le caractère illicite des pratiques monopolistiques relatives dans le cadre d'une analyse par cas d'espèce n'y sont pas définis, notamment la notion de position de force sur le marché en cause et les éléments pris en compte aux fins de l'évaluation.
On the basis of the above considerations we consider that the reference in the report contains tendentious information since it does not explain the criteria used by the LFCE to determine the lawfulness of relative monopolistic practices and their analysis case by case, especially those involving the existence of substantial power in the market in question and the elements taken into account in evaluating such situations.
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