Translation for "subparagraph" to french

Subparagraph

• sous-paragraphe
• alinéa

Translation examples

alinéa

After subparagraph (a) insert the following subparagraph and renumber subsequent subparagraphs accordingly:
Après l'alinéa a), insérer l'alinéa ci-après et renuméroter en conséquence les autres alinéas :

Renumber subparagraph (h) as subparagraph (c), insert it after subparagraph (b) and renumber subsequent subparagraphs.
Changer le numéro de l'alinéa h), qui devient l'alinéa c), puis, après l'avoir inséré après l'alinéa b), décaler les alinéas qui suivent.

[Subparagraph (b) was merged with subparagraph (a).]
[L'ancien alinéa b) a été fusionné avec l'alinéa a).]