Translation for "space occupied" to french

Space occupied

• espace occupé

Translation examples

espace occupé

2.9. "Passenger compartment" means the space intended for passengers' use excluding any space occupied by fixed appliances such as bars, kitchenettes or toilets.
2.9 Par <<compartiment voyageurs>>, on entend l'espace destiné aux voyageurs, à l'exclusion de l'espace occupé par des installations fixes telles que bar, cuisinette ou toilettes.

This implies that the space occupied unjustly by the other party should be freed.
Ceci implique que l'espace occupé injustement par l'autre partie doit être libéré.

2.20. "Passenger compartment" means the space intended for passengers' use excluding any space occupied by fixed appliances such as bars, kitchenettes or toilets.
2.20 Par "compartiment voyageurs", l'espace destiné aux voyageurs, à l'exclusion de tout espace occupé par des installations fixes telles que bars, cuisines ou toilettes.

In agreement with AICC, rent is only payable for the actual space occupied.
En accord avec le Centre de conférences, seul l'espace occupé fera l'objet d'un loyer.

66. Country office records generally hold details of floor plans, the space occupied by UNDP, the condition of premises and the numbers of staff accommodated.
66. Les dossiers des bureaux extérieurs contiennent des détails sur les plans d'implantation, l'espace occupé par le PNUD, l'état des locaux et l'effectif qui y travaille.

37. The issue of preventing the placement of weapons in outer space occupies a special place among the disarmament issues.
La question des mesures visant à empêcher l'implantation d'armes dans l'espace occupe une place toute particulière parmi les questions relatives au désarmement.

Rent is the amount to be paid in respect of a specified period for the space occupied by a household including, in some cases, local rates and ground rent.
562. On entend par <<loyer>> la somme à verser (pour une période donnée) pour l'espace occupé par un ménage, y compris, dans certains cas, les impôts locaux et le loyer foncier.

(b) Cost of the space occupied and owned (e.g. operating cost + equipment maintenance cost/useable area);
b) Le coût de l'espace occupé en tant que propriétaire (par exemple, coût de l'exploitation + coût de maintenance des équipements/surface utile);

102. In addition, the lease provides for payment of utility costs prorated according to the percentage of space occupied.
102. Le bail prévoit également que les frais d'éclairage, de chauffage, d'énergie et d'eau sont calculés au prorata de l'espace occupé.