Translation for "particular structures" to french

Particular structures

• structures particulières

Translation examples

structures particulières

The particular structure and "supranational" nature of the Community should be borne in mind when analysing its international responsibility as an international organization.
Pour pouvoir analyser convenablement la responsabilité internationale de la Communauté européenne en tant qu'organisation internationale, il faut prendre en considération sa structure particulière et son caractère << supranational >>.

Each jurisdiction is implementing the National Action Plan goals in the context of the particular structure, the availability and the need for health and aged care services in the jurisdiction.
Chaque État et Territoire met en œuvre ce plan d'action national en fonction de sa structure particulière, des disponibilités et des besoins de services de santé et de soins pour les personnes âgées qui y habitent.

(c) The particular structure of the least developed countries' indebtedness (predominance of long-term public financing in overall debt incurment and servicing) should provide substantial additional relief through the adoption of expanded measures by public creditors.
c) La structure particulière de l'endettement des PMA (prédominance du financement public à long terme dans l'ensemble de l'encours et du service public) devrait permettre un allégement supplémentaire substantiel grâce à l'adoption par les créanciers publics des mesures élargies.

These innovative training tools aim to strengthen the capacities of criminal justice and law enforcement practitioners to investigate, prosecute and adjudicate terrorism-related offences by providing an opportunity to simulate trials that are based on real-life scenarios and that are adjusted to the particular structure, legal code and circumstances of each country or region.
Ces instruments de formation novateurs visent à renforcer les capacités des responsables de justice pénale et d'application des lois à mener des enquêtes, des poursuites et à prononcer des décisions de justice concernant des infractions liées au terrorisme en donnant la possibilité de simuler des procès qui s'inspirent de scénarios authentiques et sont adaptés à la structure particulière, aux textes juridiques et aux situations propres à chaque pays ou à chaque région.

These innovative training tools are aimed at strengthening the capacities of criminal justice and law enforcement practitioners to investigate, prosecute and adjudicate terrorism-related offences by providing an opportunity to simulate trials that are based on real-life scenarios, adjusted to the particular structure, legal code and circumstances of each country or region.
Ces instruments de formation novateurs visent à renforcer la capacité des agents de la justice pénale et des services de répression à mener des enquêtes et des poursuites et à rendre des jugements concernant des infractions liées au terrorisme en donnant la possibilité de simuler des procès qui s'inspirent de scénarios authentiques adaptés à la structure particulière, aux textes juridiques et aux situations propres à chaque pays ou à chaque région.

2. For polymetallic sulphides or cobalt-rich ferromanganese crusts the exploration area shall consist of groups of blocks located within particular structures verified for ore content.
2. Dans le cas des sulfures polymétalliques et des encroûtements cobaltifères, la Zone d'exploration doit être constituée de groupes de blocs situés dans des structures particulières dont il est certain qu'elles contiennent du minerai.

Decision of the Council of Ministers "On wages of the employees in budgetary institutions", and other decisions on particular structures, such as the Armed Forces, the State Police, etc.
La décision du Conseil des ministres relative aux salaires du personnel des organismes relevant du budget de l'État, et d'autres décisions concernant des structures particulières, comme les forces armées, la police de l'État, etc.

(27) On the first question, the Commission considered that such a clarification is not necessary: even if, generally speaking, the communication will be addressed to the head of the secretariat, this may not always be the case because of the particular structure of a given organization.
27) Sur le premier point, la Commission a estimé qu'une telle précision ne s'impose pas: même si, très généralement, c'est certainement au chef du secrétariat que la communication sera adressée, il peut arriver qu'il en aille différemment compte tenu de la structure particulière d'une organisation donnée.

124. On the first question, the Special Rapporteur is of the view that such a clarification is not necessary: even if, generally speaking, the communication will be addressed to the head of the secretariat, this may not always be the case because of the particular structure of a given organization.
Sur le premier point, le Rapporteur spécial considère qu'une telle précision ne s'impose pas : même si, très généralement, c'est certainement au chef du secrétariat que la communication sera adressée, il peut arriver qu'il en aille différemment compte tenu de la structure particulière d'une organisation donnée.

FICSA requested the terms of reference of the consultants and the methodology used in the staff survey, noting that general conclusions should not be drawn from the results, mainly because of the limited size of the surveyed population and the particular structure of the participating volunteer organizations.
Elle a demandé à connaître les termes du mandat des consultants et la méthode appliquée pour les sondages du personnel, en indiquant qu'il fallait se garder de tirer des conclusions générales des résultats qui seraient obtenus, en raison principalement du nombre restreint des personnes interrogées et de la structure particulière des organisations participant volontairement à l'étude pilote.

And not only does the city power itself particular structures will also power independently and generate electricity through photovoltaic paints structural pressure transducers, the thermocouple effect and other current but under utilized technologies.
Non seulement les villes s'auto-alimentent, mais des structures particulières autonomes génèreront aussi de l'électricité grâce à des panneaux photovoltaïques, des convertisseurs de pression structurelle, l'effet thermocouple, et d'autres technologies existantes mais actuellement sous-exploitées.