Translation for "of ascertained" to french

Of ascertained

• de vérifié
• de déterminé

Translation examples

de vérifié

The Chair shall ascertain whether consensus has been reached.
47. Le Président vérifie si un consensus est intervenu ou non.

First, it is ascertained whether the tree nut product is marked according to the standards.
L'inspecteur vérifie d'abord si le fruit à coque est marqué conformément aux normes.

Ascertains that the data are correct and current;
Vérifie que les données sont exactes et à jour;

In this context, it noted that it ascertained that:
Il fait observer à ce sujet qu'il a vérifié :

4. As far as could be ascertained, there have been no new developments on this issue.
Dans la mesure où cela a pu être vérifié, aucun changement n'est intervenu sur ce point.

An official of the Immigration and Naturalization Service (IND) then ascertains their identity.
Un fonctionnaire du Service de l'immigration et de la naturalisation (IND) vérifie ensuite leur identité.

The correctness of year-end balances of all UNIDO Funds was also ascertained.
L'exactitude des soldes de clôture de tous les fonds de l'ONUDI a également été vérifiée.

Number of alerts ascertained
Nombre d'alertes vérifiés

This is ascertained by an authorized personnel who has visited their homes.
Le formulaire est vérifié par des personnes autorisées qui ont visité les patients chez eux.

The Constitutional Court ascertains the constitutionality of draft laws before their adoption.
La Cour constitutionnelle vérifie la constitutionnalité des projets de loi avant leur adoption.

de déterminé

Ascertainment of causes of death.
Détermination des causes de décès.

(a) If the offender's citizenship cannot be ascertained;
a) Si l'on ne peut déterminer sa nationalité;

How were they ascertained?
Comment ont-ils été déterminés?

(d) Ascertain the impact on the financial system;
d) Déterminer les incidences sur le système financier;

4. Ascertain the Tci coefficients for the flammable gases
4. Déterminer les coefficients Tci pour les gaz inflammables

(c) Ascertain the impact on the financial system;
c) Déterminer les incidences sur le système financier;

Cases whose age was ascertained by the hospitals
Délinquants dont l'âge a été déterminé par voie médicale

Therefore, the relevancy of this activity could not be ascertained.
L'utilité de cette activité n'a donc pas pu être déterminée.

The figures are not easy to ascertain.
Il est difficile de déterminer leur nombre.