Translation for "it presupposed" to french

It presupposed

• il présupposait
• présupposait

Translation examples

il présupposait

If the latter, it was queried whether it would be advisable to include it in chapter IV, since a request for proposals presupposed that it was not possible to define specifications.
Dans ce dernier cas, on s'est demandé s'il serait souhaitable de l'inclure au chapitre IV, car une demande de propositions présupposait qu'il n'était pas possible de définir les spécifications.

The reference to price "alone" was considered inaccurate as the method presupposed always evaluation of technical and quality aspects together with price.
La référence au prix "seul" a été jugée inappropriée, car la méthode présupposait toujours que les caractéristiques techniques et qualitatives soient évaluées en même temps que le prix.

216. It was widely felt in the Commission that, as currently drafted, the text presupposed a certain degree of familiarity of enacting States with the concept of incorporation by reference.
216. La Commission a en général estimé que, dans sa forme actuelle, le texte présupposait que les États adoptants avaient une certaine connaissance de la notion d’incorporation par référence.

Moreover, effective application of liability provisions presupposed that the term "damage" should be narrowly defined.
De plus, l'application effective des dispositions concernant la responsabilité présupposait que le terme << dommage >> soit défini de façon restrictive.

It was added that requiring the insertion of that statement could violate technology neutrality if it presupposed the use of a registry model.
Il a été ajouté qu'exiger l'inclusion de cette mention pourrait aller à l'encontre de la neutralité technologique si elle présupposait l'utilisation d'un modèle de registre.

In particular as to the signature of the grantor, it was observed that it presupposed writing, which was not necessary in all cases.
En ce qui concerne plus particulièrement la signature du constituant, on a fait observer qu'elle présupposait un écrit, ce qui n'était pas nécessaire dans tous les cas.

It would be more appropriate to make clear that the obligation to discuss, rather than to provide compensation, presupposed that the obligation of prevention had been complied with.
Il serait plus approprié de préciser clairement que l'obligation de discuter, plutôt que de fournir une indemnisation, présupposait que l'obligation de prévention avait été respectée.

It presupposed a discriminatory intent.
Cette forme de discrimination présupposait une intention discriminatoire.

He was not in favour of that formulation because any treaty presupposed the meeting of two or more minds on a single text at a given point in time.
Il n'était pas favorable à cette formule parce que tout traité présupposait un accord de deux ou plusieurs volontés sur un texte unique au même moment.

The Committee underlined that post-project analysis presupposed cooperation between the Party of origin and the affected Party.
Le Comité a souligné que l'analyse a posteriori présupposait une coopération entre la Partie d'origine et la Partie touchée.