Translation for "iprs" to french

Iprs

• dpi

Translation examples

dpi

An initial contribution is an opportunity for IPR disclosure as per the "Timing of Disclosure" section of the IPR Policy.
Une contribution initiale crée une possibilité de divulgation de DPI conformément à la partie de la politique en matière de DPI relative aux <<délais prévus pour la divulgation>>.

Even if it were potentially desirable to cover non-essential IPR, it would probably not be feasible because of the difficulty inherent in defining what other IPR should be covered by an IPR policy.
Même s'il était éventuellement souhaitable de prendre en compte des DPI <<non essentiels>>, cela ne serait probablement pas possible car il est difficile de définir les autres DPI qui devraient être visés par une politique en matière de DPI.

The sale and resale of goods and services embodying IPRs may be territorially restricted by the IPR holder.
La vente et la revente de biens et de services protégés par des DPI peuvent faire l'objet de restrictions territoriales par le détenteur des DPI.

12. Does the IPR policy affect the underlying ownership of IPR contributed during the creation of standards?
12. La politique en matière de DPI atelle une incidence sur la propriété intrinsèque des DPI qui ont servi à créer des normes?

For a full understanding of the IPR Policy and Disclaimer, please refer to the current version of the IPR policy.
Pour une présentation détaillée de la politique en matière de DPI et du déni de responsabilité, il convient de se reporter à la version actuelle de la politique en matière de DPI.

[Promote the sharing of IPRs].]
f) [De promouvoir le partage des DPI].]

No. The IPR policy is clear that participants are free to defend their IPR rights in such circumstances.
Il ressort clairement de la politique en matière de DPI que les participants sont libres de défendre leurs DPI en pareilles circonstances.

Any initial contribution is an opportunity for IPR disclosure as per the "Timing of Disclosure" section of the IPR Policy.
Toute contribution initiale peut donner lieu à la divulgation de DPI conformément à la politique en matière de DPI (section <<Délais prévus pour la divulgation>>).