Translation for "foreseeability" to french

Foreseeability

• prévisibilité

Translation examples

prévisibilité

125. The principle of causation is linked to questions of foreseeability and proximity or direct loss.
Le principe de causalité est lié aux questions de prévisibilité et de proximité ou de perte directe.

(a) Foreseeability standard.
a) Norme de prévisibilité.

74B Outer limits of damages; foreseeability of loss
74B Limites supérieures des dommages-intérêts; prévisibilité de la perte

There were also issues of fact with respect to the foreseeability of the extreme freezing.
Il y avait aussi des questions de fait relatives à la prévisibilité des gels extrêmes.

Account was taken of the requirement of foreseeability as set out in the second sentence of that article.
La prévisibilité exigée dans la deuxième phrase de cette disposition est retenue.

As far as foreseeability is concerned the burden lies on the party in breach.
Pour ce qui est de la prévisibilité du résultat d'une contravention, la charge de la preuve repose sur la partie en défaut.

This case deals with the definition of fundamental breach of contract and the foreseeability of damages.
Cette décision traite de la définition de la contravention essentielle au contrat et de la prévisibilité des dommages-intérêts.

Negligence, by contrast, is based upon the more objective criterion of `reasonable foreseeability'.
Par contre, la négligence est fondée sur le critère plus objectif de <<prévisibilité raisonnable>>.

As for foreseeability, there have been other cases.
Pour ce qui est de la prévisibilité, il y a eu d'autres affaires.