Translation for "expires" to french
Similar context phrases
Translation examples
verb
verb
Rejection and non-payment for expired stock items
Rejet d'articles périmés et non-paiement de ces articles
(f) Items were identified at ONUB that had expired and had not been disposed of.
f) Des articles périmés, qui n'avaient pas été jetés, avaient été trouvés à l'ONUB.
2. Expired (out-of-date) or outdated munitions are either dismantled or detonated.
On détruit les armes qui sont périmées ou anciennes en les démantelant, ou en les faisant exploser.
The aircraft both belonged to Comair and were flying with expired documentation.
Les appareils appartenaient tous deux à COMAIR et étaient utilisés avec des documents périmés.
Items were identified at ONUB that had expired and had not been disposed of.
Des articles périmés, qui n'avaient pas été jetés, avaient été trouvés à l'ONUB.
Visas that have already expired need not be submitted for cancellation, but evidence of expiration will be needed (see para. 6 below).
Elle ne s'applique pas aux visas périmés pour lesquels il suffit de prouver qu'ils ont expiré (voir plus loin par. 6).
Special wastes represent a specific problem, e.g. expired drugs.
Les déchets spéciaux présentent un problème spécifique, par exemple les médicaments périmés.
verb
Under section 279 of the Criminal Procedure Code retrial to the detriment of the accused is excluded when the culpability of the offence expired or when the accused deceased.
En vertu de l'article 279 du Code de procédure pénale, toute ouverture d'un nouveau procès est exclue si le chef d'inculpation n'a plus de qualification pénale ou si l'accusé est décédé.
There are also provisions on the inheritance of the right to compensation of damages, provided that the injured party died before the period of limitation expired and that the injured party did not waive this claim.
Ce droit est transmissible sous réserve que la partie lésée soit décédée avant l'expiration du délai de prescription et n'ait pas renoncé à sa réclamation.
a Mr. Lallah died on 3 June 2012, prior to the 105th session; his term was due to expire on 31 December 2012.
a M. Lallah est décédé le 3 juin 2012, avant la 105e session; son mandat devait prendre fin le 31 décembre 2012.
b Mr. Amor died on 2 January 2012, prior to the 104th session; his term was due to expire on 31 December 2014.
b M. Amor est décédé le 2 janvier 2012, avant la 104e session; son mandat devait prendre fin le 31 décembre 2014.
c Mr. Amor died on 2 January 2012, prior to the 104th session; his term was due to expire on 31 December 2014.
c M. Amor est décédé le 2 janvier 2012, avant la 104e session; son mandat devait prendre fin le 31 décembre 2014.
7. Award of pregnancy leave to the father if the mother dies or is unable to care for the child before the period of leave expires.
7. Droits de congés de maternité accordés au père quand la mère décède ou n'est pas en mesure de s'occuper de l'enfant, avant l'achèvement de congés de maternité.
If that natural person dies or if the body corporate in whose name the licence was issued is wound up, the licence legally expires.
Si cette personne physique décède ou si la personne morale au nom de laquelle le permis a été délivré est dissoute, le permis arrive juridiquement à expiration.
d Mr. Lallah died on 3 June 2012, prior to the 105th session; his term was due to expire on 31 December 2012.
d M. Lallah est décédé le 3 juin 2012, avant la 105e session; son mandat devait prendre fin le 31 décembre 2012.
The day you left, Aunt Vasantha's husband expired.
Le jour de ton départ, le mari de Tante Vasantha est décédé.
Unfortunately, the driver of the other car expired.
Malheureusement, le conducteur de l'autre véhicule est décédé.
They wouldn't have if the bodily functions expired as quickly as they did.
- Non car ils sont décédés trop vite.
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