Translation for "electronic communications network" to french

Electronic communications network

• réseau de communication électronique
• réseau de communications électroniques

Translation examples

réseau de communication électronique

Yet another suggestion, which received some support, was that the Commission should consider the legal issues arising in the context of the relationships between EDI users and service providers, such as electronic communications networks.
Une autre suggestion a bénéficié d'un certain appui, à savoir que la Commission examine les questions juridiques qui se posaient dans le contexte des relations entre les utilisateurs de l'EDI et les prestataires de services, tels que les réseaux de communication électronique.

However, it believed that the Working Group should also consider legal issues arising in the context of the relationship between EDI users and service providers such as electronic communications networks.
Elle estime toutefois que le groupe de travail chargé de cette étude devrait également examiner les questions juridiques qui se posent dans le cadre de la relation entre usagers et fournisseurs de services, par exemple en ce qui concerne les réseaux de communications électroniques.

It assists in planning, installation, maintenance and use of electronic communications networks and records systems.
Il aide à planifier, installer, entretenir et utiliser les réseaux de communication électronique et les systèmes d'enregistrement.

264. Covert operational activities that may restrict human right to privacy (for example, the monitoring of the content and recording of the personal information transmitted by electronic communications networks) shall be subject to a court authorization.
264. Les activités opérationnelles secrètes qui peuvent avoir pour effet de restreindre le droit à la vie privée (par exemple, l'enregistrement des informations personnelles transmises via des réseaux de communication électronique et le contrôle de leur contenu) doivent être autorisées par une décision judiciaire.

11. Since 2005 the Communications Regulatory Authority of Lithuania has carried out surveys on electronic communications networks and information security with the aim to flush out outstanding issues.
Depuis 2005, l'Office lituanien de réglementation des communications a mené plusieurs études du réseau de communications électroniques et de la sécurité de l'information afin d'identifier les problèmes à résoudre.

A single system for all trading improves trader productivity and performance by giving better access to liquidity pools through electronic communication networks and reduces trade failures through improved, straight-through processing facilities.
En utilisant un tel système pour toutes les transactions, on améliore la productivité du courtier et sa performance en lui permettant d'accéder plus facilement aux réserves de liquidités grâce aux réseaux de communications électroniques, et on diminue le risque de voir les transactions tourner court.

The provisions of the present article are increased to 5 to 10 years' imprisonment and the fine established in article 26, figure 4, when an electronic communications network has been used to distribute the image or representation of a minor to an undefined public.
Les peines sont portées de cinq à dix ans d'emprisonnement et à l'amende prévue au chiffre 4 de l'article 26 lorsqu'il a été utilisé, pour la diffusion de l'image ou de la représentation d'un mineur à destination d'un public non déterminé, un réseau de communications électroniques.

However, traditional media should not be neglected, because most people in the world were still not connected to electronic communication networks.
Il n'en faut pas pour autant négliger les moyens traditionnels de communication, car la plupart des habitants de la planète ne font pas encore partie des réseaux de communication électronique.

The PCA concluded that PT Comunicações held a dominant position in the market for access to infrastructure for the laying of cables and infrastructure for electronic communication networks, as well as on the relevant downstream markets.
L'Autorité de la concurrence a conclu que PT Comunicações se trouvait en position dominante sur le marché de l'accès aux infrastructures pour la pose de câbles et pour les réseaux de communications électroniques, ainsi que sur les marchés en aval correspondants.

While it was admitted that incorporation by reference created certain risks, e.g., for consumers, it was argued that, at the same time, such practice allowed consumers to take advantage of opportunities offered only via electronic communication networks.
S’il a été admis que l’incorporation par référence présentait certains risques, par exemple pour le consommateur, on a fait valoir que, parallèlement, une telle pratique permettait aux consommateurs de tirer parti des possibilités qu’offraient uniquement les réseaux de communications électroniques.