Translation for "coterminous" to french

Coterminous

• coïncide
• coïncidente

Translation examples

coïncide

The duration of the deputy's mandate is coterminous with that of the Commissioner's. The deputy in question may not be in active military service.
La durée du mandat du Sous-commissaire coïncide avec celle du Commissaire et le Sous-commissaire ne peut être un militaire en service actif.

The tenure of Parliament is coterminous with that of the tenure of the President.
Le mandat du Parlement coïncide avec celui du Président.

The duration of the deputy's mandate is coterminous with that of the Commissioner's.
La durée du mandat du Sous-Commissaire coïncide avec celle du Commissaire.

As several delegations observed during the CD's opening session last week, in a year in which the NPT falls for full review, this body (notwithstanding that its membership is not coterminous with the NPT) needs to be particularly conscious of and responsive to the expectations of it flowing not just from the United Nations but also from the NPT Review Conference.
Comme l'ont fait observer plusieurs délégations durant la séance d'ouverture de la semaine dernière, en cette année marquée par un examen complet du TNP, cette instance (en dépit du fait que sa composition ne coïncide pas avec celle de la Conférence d'examen du TNP) doit être particulièrement réceptive non seulement aux attentes des Nations Unies, mais aussi à celles de la Conférence d'examen du TNP.

(2) The scope of the present exercise of the Commission should be coterminous with the scope of the draft articles on prevention of transboundary harm from hazardous activities which the Commission adopted in 2001 and forwarded to the General Assembly for further action.
2) La portée des travaux de la Commission sur le sujet à l'étude devrait coïncider avec celle du projet d'articles sur la prévention des dommages transfrontières découlant d'activités dangereuses que la Commission a adopté en 2001 et communiqué pour suite à donner à l'Assemblée générale.

coïncidente

30. Without a doubt, the most dangerous crimes against international law are those connected with or in practical terms coterminous with international crimes.
30. Les crimes de droit international les plus dangereux sont incontestablement ceux qui sont liés à des crimes internationaux ou qui, pratiquement, coïncident avec eux.

Thus, the military crimes committed by the Armenians during the conflict in some cases compound other crimes of war, such as genocide and crimes against humanity, or are coterminous with them.
Ainsi, les crimes de guerre commis par les Arméniens durant le conflit se superposent dans certains cas à d'autres crimes internationaux, tels que le génocide et les crimes contre l'humanité, ou coïncident avec eux.

In some cases they are effectively coterminous, or one claim embodies the whole of the other.
Dans certains cas elles coïncident effectivement, ou bien une réclamation englobe la totalité de l'autre.

It submits that the rights which the authors invoke in their communication are coterminous with rights protected by the Jamaican Constitution and that it is therefore open to the authors to seek redress from the Supreme Court under article 25 of the Constitution.
Il affirme que les droits invoqués par les auteurs dans leur communication coïncident avec ceux garantis par la Constitution jamaïcaine et que, par conséquent, les auteurs ont la faculté de demander réparation à la Cour suprême en vertu de l'article 25 de la Constitution.

It adds that the rights protected by article 14, paragraphs 2 and 3, are coterminous with those protected under Section 20 of the Jamaican Constitution.
Il ajoute que les droits garantis par les paragraphes 2 et 3 de l'article 14 du Pacte coïncident avec les droits protégés en vertu de l'article 20 de la Constitution jamaïquaine.

The IAEA has certain on-going responsibilities under the Treaty, but they are limited in scope and its membership and that of the NPT are not coterminous.
Certes, il confie à l'AIEA certaines attributions permanentes mais de portée limitée, et d'ailleurs les États membres de l'une ne coïncident pas avec les États parties à l'autre.

It has to be noted that these tests are coterminous with necessity and proportionality.
Il convient d'observer que ces critères coïncident avec ceux de la nécessité et de la proportionnalité.