Translation for "conform to those" to french

Conform to those

• se conformer à ceux
• conformes à celles

Translation examples

se conformer à ceux

The plan of basic education for all, adopted in 1991, pursues its objectives in conformity with those of the World Summit for Children.
Le plan d'éducation de base pour tous, adopté en 1991, poursuit ses objectifs conformes à ceux du Sommet mondial pour les enfants.

All emission control system components on the vehicle shall be in conformity with those stated in the applicable type approval documents.
3.6 Tous les composants du système antipollution du véhicule doivent être conformes à ceux mentionnés dans les documents d'homologation applicables.

Adjustments Adjustments shall conform to those set out in paragraph 1.4.3. of Annex 3 to this Regulation, taking into account what is stated in paragraph 1.2.1.
Les réglages doivent être conformes à ceux décrits au paragraphe 1.4.3. de l'annexe 3 du présent Règlement, en tenant compte des indications du paragraphe 1.2.1.

54. First, the goals and targets set by the State must conform to those set by various human rights instruments and elaborated by the relevant treaty bodies.
54. Premièrement, les buts et les objectifs fixés par l'État doivent être conformes à ceux qu'énoncent les différents instruments relatifs aux droits de l'homme, élaborés par les organes créés en vertu des traités pertinents.

71. The view was expressed that, recognizing the particular competence and experience of IAEA in ensuring terrestrial nuclear safety, any new standards or principles which might be elaborated in the future for the use of nuclear power sources in outer space should be in conformity with those already existing under the auspices of IAEA.
71. Selon un avis, eu égard à la compétence et à l'expérience particulières de l'AIEA pour ce qui était de garantir la sûreté nucléaire à terre, tous nouveaux principes ou normes qui pourraient être élaborés à l'avenir aux fins de l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace devraient être conformes à ceux déjà établis sous les auspices de l'AIEA.

The Institute's purposes are in conformity with those of the United Nations and are concerned with matters within the competence of the United Nations, ICAO and the Committee on the Peaceful Uses of Outer Space, namely research and dissemination of international law, in particular air and space law.
Les buts poursuivis par l'Institut sont conformes à ceux des Nations Unies et portent sur des sujets qui relèvent de la compétence de l'ONU, de l'OACI et du Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique, à savoir les recherches et la diffusion du droit international, notamment le droit aérien et spatial.

32. Ms. McVey (Canada) said that Canada, which had participated actively in recent years in the drafting of the Declaration, supported the draft resolution which had just been adopted because it believed that scientific and technological research must be based on principles which conformed to those of the international human rights covenants and treaties.
Mme McVey (Canada) dit que son pays, qui a pris une part active ces dernières années à l’élaboration de la Déclaration, appuie le projet de résolution qui vient d’être adoptée parce qu’il estime qu’il faut fonder la recherche scientifique et technique sur des principes qui soient conformes à ceux des pactes et traités internationaux relatifs aux droits de l’homme.

Article 11, paragraph 1, of the Order stipulates that the curricula and hours of private educational institutions must conform to those of the corresponding public educational institutions.
L'article 11, alinéa 1 de ladite ordonnance stipule que << les programmes et horaires des établissements d'enseignement privé doivent être conformes ... à ceux des établissements d'enseignement public correspondants >>.

conformes à celles

Lastly, a Juvenile Offenders' Act, the provisions of which were also in conformity with those of the Convention, would shortly be promulgated.
Enfin, il convient de signaler qu'une loi sur l'enfance délinquante sera bientôt promulguée, dont les dispositions sont aussi conformes à celles de la Convention.

Otherwise, codification would be of little practical importance, since States would be able to challenge whether the codified provisions conformed with those in force.
À défaut, elle n’aurait guère d’importance pratique, puisque les États pourraient arguer que les dispositions codifiées ne sont pas conformes avec celles en vigueur.

UNICEF is working with partners to strengthen existing standards so that they are in conformity with those at the national level.
L'UNICEF collabore avec ses partenaires à renforcer les normes existantes pour les rendre conformes à celles qui sont appliquées au niveau national.

The procedure employed is in conformity with those established in the Ecuadorian Manual on Technical Study Procedures.
9. La procédure appliquée est conforme à celles prévues dans le Manuel équatorien de procédures applicables aux études techniques.

Data to be in conformity with those registered in the type approval certificate issued for that tyre type." JUSTIFICATION
Ces données doivent être conformes à celles inscrites dans le certificat d'homologation de type délivré pour ce type de pneumatique.>>

These subcategories must conform to those defined by EU Directive 91/439/EEC.
Ces sous-catégories doivent être conformes à celles définies par la Direction Européenne 91/439/CEE.

The methodologies, the temporal and spatial resolution, as well as the sectoral disaggregation should conform to those specified by the Steering Body of EMEP.
Les méthodologies, la résolution spatiale et temporelle ainsi que la ventilation par secteur devraient être conformes à celles spécifiées par l'Organe directeur de l'EMEP.

He welcomed the fact that the priorities set forth in the budget outline were in conformity with those contained in the medium-term plan.
Le représentant de l'Indonésie note avec satisfaction que les priorités énoncées dans l'esquisse budgétaire sont conformes à celles figurant dans le plan à moyen terme.

Moreover, some definitions were not fully in conformity with those in the Protocol, a factor which served only to complicate the analysis of the data.
Certaines définitions ne sont en outre pas pleinement conformes à celles du Protocole, ce qui complique l'analyse des données.

(c) The colours of the signs shall be in conformity with those prescribed in the 1968 Convention on Road Signs and Signals and the 1971 European Agreement supplementing this Convention.
c) Les couleurs des signaux seront conformes à celles qui sont prescrites dans la Convention sur la signalisation routière (1968) et l'Accord européen qui la complète (1971).